Chapitre 2 — Profils de paye

Q2410

PRIMES E24 10

Le profil de paye « PRIMES E24 10 » (code Q2410) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'une série de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation spécifique au traitement de primes, vraisemblablement liées à un exercice ou une campagne 2024 (référence « E24 »), avec un palier ou un niveau « 10 » qui pourrait correspondre à un échelon, un taux ou une tranche de personnel ciblée. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une enveloppe déclarée mais non encore alimentée, qui ne produira aucun calcul tant que des rubriques de prime n'y auront pas été rattachées. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter son paramétrage côté gestionnaire paye.

Q2411

PRIMES E24 11

Le profil de paye « PRIMES E24 11 » (code Q2411) est, d'après son intitulé, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement liées à un exercice ou à une campagne de paye identifiée par le repère « E24 11 » (par exemple un lot de primes versées sur la période 2024, séquence 11). Sa vocation est donc de centraliser, pour les contrats auxquels il sera rattaché, le calcul et le versement d'éléments variables de rémunération de type primes ponctuelles. En l'état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'a donc aucun impact sur le bulletin et ne déclenche ni gain, ni retenue, ni cotisation. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage ou d'un modèle réservé, à compléter par les rubriques de primes adéquates avant d'être affecté à une catégorie de personnel précise.

Q2412

PRIMES E24 12

Le profil de paye « PRIMES E24 12 » (code Q2412) est un regroupement destiné, d'après son libellé, à porter des primes rattachées à un exercice ou une campagne identifiée « E24 12 », vraisemblablement la période de décembre 2024 ou un lot de primes annuelles versées en fin d'année. La codification suggère un usage ciblé, probablement réservé à une catégorie de personnel précise (collaborateurs éligibles à une prime exceptionnelle, de fin d'année ou de campagne) plutôt qu'un profil de paye générique applicable à l'ensemble des contrats. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été alimenté. Une vérification par le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat, afin d'éviter une application à vide.

Q2413

PRIMES E24 13

Le profil de paye « PRIMES E24 13 » (code Q2413) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat afin d'automatiser le calcul d'éléments de paye spécifiques sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation centrée sur le versement de primes, vraisemblablement rattachée à un exercice ou une campagne identifiée par le marqueur « E24 13 » (possiblement l'échéance 2024, treizième période ou treizième mois). À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, créée mais non encore alimentée. En l'état, son application à un contrat n'entraînerait aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Avant toute affectation à une catégorie de personnel ou à un statut, il convient de rattacher les rubriques de prime attendues, puis d'en valider les bases, taux et conditions de déclenchement avec le service paye.

Q2414

PRIMES E24 14

Le profil de paye « PRIMES E24 14 » (code Q2414) est, comme son nom l'indique, un regroupement destiné à porter des primes, vraisemblablement rattachées à une campagne ou à un exercice 2024 (séquence 14). Son libellé suggère qu'il s'applique à une population de salariés éligibles à un dispositif de primes spécifique — par exemple une prime exceptionnelle, une prime de performance ou une prime liée à un cycle de paye particulier — sans préciser explicitement la catégorie de personnel concernée (cadres, employés, statut particulier). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille en attente d'activation. Un complément de paramétrage est indispensable avant utilisation opérationnelle sur les contrats.

Q2415

PRIMES E24 15

Le profil de paye « PRIMES E24 15 » (code Q2415) est, comme son nom l'indique, un regroupement destiné à porter des primes, vraisemblablement dans le cadre de l'exercice 2024 (campagne « E24 ») et associé à un indice de version ou de tranche « 15 ». Dans l'outil de paye CEGI, ce profil sert normalement à rattacher automatiquement à un contrat un ensemble de rubriques de primes, afin qu'elles soient calculées et affichées sur le bulletin sans saisie manuelle. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il est donc déclaré dans la base mais reste vide. Concrètement, son application à un contrat n'engendre aujourd'hui aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il convient soit de compléter le profil avec les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver.

Q2416

PRIMES E24 16

Le profil de paye « PRIMES E24 16 » (code Q2416) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement liées à un exercice ou une campagne 2024 (échéance 16). Sa désignation suggère une application ciblée à une population de salariés concernés par un dispositif de primes ponctuel ou catégoriel, sans précision automatique sur le métier ou le statut. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin de paye des contrats qui lui seraient affectés. Il s'agit soit d'une coquille en attente d'alimentation, soit d'un profil obsolète ou archivé. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient d'y rattacher les rubriques de primes correspondantes et d'en valider la population cible avec le service paye.

Q2417

PRIMES E24 17

Le profil de paye « PRIMES E24 17 » (code Q2417) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes liées à un exercice ou à une campagne identifiée par le repère « E24 17 » (vraisemblablement l'exercice 2024, séquence 17). Sa vocation est d'être rattaché à un contrat pour déclencher automatiquement, sur le bulletin, le calcul d'un ensemble de primes spécifiques à une population ciblée (par exemple une catégorie de personnel ou un service bénéficiant d'une prime exceptionnelle ou conventionnelle). En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il est donc inactif et n'a, à ce jour, aucun impact sur la rémunération calculée. Il s'agit soit d'une coquille en attente de paramétrage, soit d'un profil obsolète. Une vérification auprès du paramétreur paye est recommandée avant utilisation.

Q2418

PRIMES E24 18

Le profil de paye « PRIMES E24 18 » (code Q2418) est un regroupement destiné à être rattaché à un contrat afin d'appliquer automatiquement un ensemble cohérent de rubriques sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation indemnitaire centrée sur les primes, vraisemblablement dans le cadre d'une campagne ou d'un exercice identifié par la mention « E24 18 » (par exemple un millésime ou un numéro de séquence interne). Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenchera donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il restera vide. Il convient soit de compléter le profil avec les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète, en préparation ou en doublon, avant toute affectation à un salarié.

Q2419

PRIMES E24 19

Le profil de paye « PRIMES E24 19 » (code Q2419) est, d'après son intitulé, destiné à porter un ensemble de primes rattachées à un exercice ou à une campagne identifiée par le repère « E24 19 » (vraisemblablement l'année 2024 et un numéro d'ordre 19, ou une vague de versement). Sa vocation est donc d'isoler, sur le bulletin du contrat auquel il est appliqué, le calcul et l'affichage de primes ponctuelles ou périodiques, distinctes du salaire de base. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non encore alimentée. Aucune catégorie de personnel, aucun métier ni statut ne peut être déduit avec certitude tant que les rubriques de prime correspondantes n'y sont pas associées. Une revue avec le service paye est recommandée pour confirmer son usage ou le clôturer.

Q2420

PRIMES E24 20

Le profil de paye « PRIMES E24 20 » (code Q2420) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour déclencher automatiquement, sur le bulletin, un ensemble de primes associées à la campagne ou à l'exercice « E24 20 ». Son libellé suggère un usage ciblé sur le versement de primes spécifiques (vraisemblablement une prime exceptionnelle, de campagne ou liée à un exercice 2024), applicable à une population définie par le gestionnaire au moment de l'affectation au contrat. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille de paramétrage, prête à recevoir les lignes de calcul correspondantes. Tant que ces rubriques ne sont pas renseignées, son rattachement à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin. Une revue de paramétrage est recommandée avant utilisation en production.

Q2500

RUBRIQUES GENERALES E25

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E25 » (code Q2500) regroupe 17 rubriques destinées à être appliquées à un contrat de travail. Au vu des libellés associés (complément astreinte panseur, prime d'activité sage-femme, complément clinique), il s'adresse principalement au personnel soignant d'un établissement de santé privé, vraisemblablement infirmiers, panseurs et sages-femmes affectés à une clinique. Sur le bulletin, ce profil pilote le calcul d'éléments variables récurrents : prime d'assiduité récompensant la présence effective, indemnité différentielle personnelle préservant un acquis salarial, prime de transition liée à un changement de statut ou de convention, compléments d'astreinte et d'activité propres au métier, ainsi que le suivi des droits RTT (heures et jours acquis). Il automatise ainsi l'attribution cohérente des primes et compensations conventionnelles pour cette catégorie de personnel.

17 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
6961	PRIME D'ASSIDUITE	2004-01-01
1289	INDEMNITE DIFFERENT. PERSONNELLE	2004-01-01
1371	PRIME DE TRANSITION	2004-01-01
5845	COMPLEMENT ASTREINTE PANSEUR	2004-01-01
6957	PRIME D'ACTIVITE SAGE FEMME	2004-01-01
8650	HEURES RTT ACQUIS	2005-05-01
8656	JOURS RTT ACQUIS	2005-01-01
1358	COMPLEMENT CLINIQUE	2004-01-01
1395	PRIME DE CONTRAINTE	2004-01-01
1405	PRIME DE PLANNING	2004-01-01
1678	INDEMNITE COMPENSATOIRE	2005-01-01
8463	TROP PERCU	2004-01-01
8470	RAPPEL VALEUR POINT	2004-08-01 → 2004-08-31
81500	I.P nettes (Désactivée)	2004-04-01 → 2005-01-31
86501	LOYER	2004-01-01
1371	PRIME DE TRANSITION	2006-04-01
8475	COMPLEMENT MATERNITE	2004-08-01 → 2004-08-31

Q2502

PRIMES E25 02

Le profil de paye « PRIMES E25 02 » (code Q2502) constitue un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement liées à une campagne ou à un exercice 2025 (séquence 02). Son libellé suggère une affectation à une catégorie de salariés éligibles à un dispositif ponctuel de primes — par exemple une prime exceptionnelle, une prime de campagne ou une prime catégorielle versée par vagues successives. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait associé. Il s'agit soit d'une coquille en cours de configuration, soit d'un profil archivé. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de rattacher les rubriques de prime correspondantes et d'en valider l'assiette, le taux et le régime social et fiscal applicables.

Q2503

PRIMES E25 03

Le profil de paye « PRIMES E25 03 » (code Q2503) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'éléments variables sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation centrée sur le versement de primes, vraisemblablement dans le cadre d'une campagne ou d'une session identifiée par le repère « E25 03 » (possiblement une vague de primes 2025, troisième lot). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il reste vide. Avant toute affectation à un salarié, il convient d'y rattacher les rubriques de prime concernées (montant, base, plafonds, cotisations applicables) et de préciser la population cible (catégorie de personnel, statut, métier), information non déductible des données disponibles.

Q2504

PRIMES E25 04

Le profil de paye « PRIMES E25 04 » (code Q2504) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le versement de primes sur le bulletin des contrats auxquels il est rattaché. Son intitulé suggère un dispositif de primes daté (millésime 25, série 04), probablement lié à une campagne de primes spécifique ou à une catégorie de personnel ciblée par cette vague de versement. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille fonctionnelle, prête à être alimentée par le service paye. Tant que des rubriques de prime ne lui seront pas rattachées, son application à un contrat n'aura aucun impact sur le bulletin. Une revue par le responsable paye est recommandée pour confirmer la finalité prévue et compléter le paramétrage attendu.

Q2505

PRIMES E25 05

Le profil de paye « PRIMES E25 05 » (code Q2505) constitue un regroupement destiné à porter, comme son libellé l'indique, un ensemble de primes versées au titre de l'exercice 2025, vraisemblablement rattachées à une campagne ou à une vague de paiement numérotée « 05 ». Dans son état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : aucune ligne de prime, de cotisation ou de retenue n'est donc déclenchée lorsqu'il est appliqué à un contrat. Concrètement, son rattachement à un salarié n'aura aucun effet visible sur le bulletin tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été paramétrées. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'un modèle archivé. Une revue par le service paye est recommandée afin de compléter le paramétrage ou de clarifier son usage cible (catégorie de personnel et nature exacte des primes concernées).

Q2506

PRIMES E25 06

Le profil de paye « PRIMES E25 06 » (code Q2506) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat pour automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un lot de primes daté de juin 2025 (E25 06), vraisemblablement lié à une campagne ponctuelle ou à un exercice particulier de la période juin 2025. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produira donc aucune ligne sur le bulletin de paye tant qu'il n'aura pas été complété. La catégorie de personnel ciblée (statut, métier) n'est pas explicitement identifiable à partir des seules informations disponibles. Avant utilisation en production, il convient d'y associer les rubriques de primes correspondantes et de préciser la population concernée afin que le calcul s'exécute correctement.

Q2507

PRIMES E25 07

Le profil de paye « PRIMES E25 07 » (code Q2507) correspond, d'après son libellé, à un regroupement de primes rattaché à une campagne ou échéance identifiée « E25 07 » (vraisemblablement juillet 2025 ou un exercice E25, période 07). Sa vocation est de centraliser, sur un contrat, les rubriques de primes ponctuelles ou périodiques à intégrer au bulletin pour une population ciblée par cette campagne. En l'état, aucune rubrique n'est associée au profil : il n'a donc, à ce jour, aucun impact concret sur le calcul de paye et ne génère ni ligne de prime, ni base de cotisation, ni incidence fiscale. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète ou réservé. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter les rubriques attendues et d'en valider le périmètre avec le service paye.

Y2101

PROFIL SPECIFIQUE2101

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2101 » (code Y2101) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un besoin particulier de paramétrage paye, distinct des profils standards. Son intitulé suggère qu'il s'applique à une population restreinte de salariés, identifiée par un cas de gestion ou un statut contractuel précis, mais sans précision supplémentaire dans le libellé. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Cela signifie qu'il ne calcule aucun élément sur le bulletin de paye : ni gains, ni cotisations, ni retenues. Il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, soit en cours de configuration, soit conservée comme modèle vide en attente d'affectation. Avant toute utilisation sur un contrat, il conviendra d'y rattacher les rubriques métier correspondant à la population cible.

Y2102

PROFIL SPECIFIQUE2102

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2102 » (code Y2102) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de salarié. Son intitulé « SPECIFIQUE » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier ne rentrant pas dans les profils standards (par exemple un statut atypique, un avenant ou une situation contractuelle dérogatoire), mais aucune indication de catégorie de personnel, de métier ou de statut ne peut être déduite avec certitude à partir du seul libellé. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul de salaire, de cotisation ou d'indemnité sur le bulletin de paye. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de le compléter avec les rubriques de rémunération, de cotisations et de retenues correspondant à la population visée, ou de le désactiver s'il n'est plus utile.

Y2103

PROFIL SPECIFIQUE2103

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2103 » (code Y2103) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin. À ce stade, il ne comporte aucune rubrique associée : ni élément de rémunération brute, ni cotisations sociales, ni retenues ou avantages spécifiques n'y sont rattachés. En l'état, son application à un contrat ne déclencherait aucun calcul automatique sur le bulletin de paye. Son intitulé « SPECIFIQUE » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier, probablement une catégorie de personnel ou une situation contractuelle dérogatoire identifiée par la référence 2103. Avant toute utilisation opérationnelle, il est indispensable que le service paye précise la population cible et alimente le profil avec les rubriques de salaire, primes, cotisations et retenues attendues.

Y2104

PROFIL SPECIFIQUE2104

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2104 » (code Y2104) correspond à un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'industrialiser le calcul du bulletin. Son intitulé « SPECIFIQUE » suggère un profil dérogatoire, créé pour couvrir un cas particulier (catégorie de personnel, statut contractuel, dispositif indemnitaire ou convention spécifique) qui ne rentre pas dans les profils standards de l'établissement. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de construction ou d'un profil obsolète. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter le paramétrage des rubriques attendues, ou de clarifier la population cible avec le service paye.

Y2105

PROFIL SPECIFIQUE2105

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2105 » (code Y2105) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail, afin d'automatiser le calcul d'un bulletin de salaire selon un schéma propre à une population ciblée. Son libellé indique une vocation spécifique, vraisemblablement réservée à un cas particulier (catégorie de personnel, statut dérogatoire ou situation contractuelle atypique) identifié en interne par le code 2105. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil est donc déclaré dans le référentiel mais reste une coquille vide, sans effet concret sur la paye. Aucune retenue, cotisation, prime ou élément de rémunération n'est aujourd'hui rattaché. Une intervention du gestionnaire paye est requise pour compléter le contenu avant utilisation, ou pour archiver le profil s'il n'est plus actif.

Y2106

PROFIL SPECIFIQUE2106

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2106 » (code Y2106) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille paramétrable, créée vraisemblablement pour répondre à un cas particulier identifié par le suffixe « 2106 » (numéro d'ordre interne, dossier ou exercice). En l'état, son application à un contrat n'entraînerait aucun calcul ni ligne sur le bulletin, ni en gains ni en retenues. Le libellé « SPECIFIQUE » suggère un usage ciblé, hors profils standards, probablement réservé à un agent ou à une situation atypique à définir. Avant toute affectation, il convient de compléter la liste des rubriques associées (salaire de base, primes, cotisations, retenues) selon la catégorie de personnel et le statut visés par les RH.

Y2107

PROFIL SPECIFIQUE2107

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2107 » (code Y2107) est une enveloppe de paramétrage destinée à regrouper, pour un contrat donné, l'ensemble des rubriques de paye à appliquer automatiquement lors du calcul du bulletin. En l'état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il s'agit donc d'une coquille créée dans le référentiel, sans effet calculatoire sur la paie tant qu'elle n'est pas alimentée. Le libellé « SPECIFIQUE2107 » suggère un usage dédié à un cas particulier (catégorie de personnel, contrat ou situation atypique) plutôt qu'à une population standard, mais aucune information disponible ne permet d'en préciser le métier, le statut ou la nature des éléments rémunérés. Une revue par le service paie est recommandée pour compléter ce profil ou, à défaut, le désactiver afin d'éviter toute affectation par erreur.

Y2108

PROFIL SPECIFIQUE2108

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2108 » (code Y2108) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil constitue donc une coquille déclarée dans le référentiel, sans effet concret sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, probablement créé pour répondre à un cas particulier (une population ciblée, un contrat dérogatoire ou un dispositif ponctuel), mais les éléments disponibles ne permettent pas de préciser la catégorie de personnel, le métier ou le statut concernés. Avant utilisation en production, il conviendra de rattacher les rubriques de rémunération, de cotisations et éventuellement de retenues correspondantes, puis de valider le périmètre d'affectation auprès du service paye.

Y2109

PROFIL SPECIFIQUE2109

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2109 » (code Y2109) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin de paie. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarée dans le référentiel, sans impact opérationnel sur la production des bulletins. Son libellé générique « SPECIFIQUE2109 » ne permet pas d'identifier précisément la catégorie de personnel visée (cadre, employé, ouvrier), le métier ni le statut concerné. En l'état, le profil ne déclenche aucun élément de rémunération, aucune cotisation ni retenue. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, créé en prévision d'un cas particulier, qu'il conviendra de compléter par les rubriques adéquates avant toute affectation à un salarié.

Y2110

PROFIL SPECIFIQUE2110

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2110 », identifié par le code Y2110, constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. À ce stade, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil est donc déclaré dans le référentiel mais reste vide de tout contenu opérationnel. En l'état, il ne déclenche aucun calcul sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue) et son affectation à un salarié n'aurait aucun effet sur la liquidation. Le libellé « SPECIFIQUE » suggère une vocation ciblée, probablement réservée à une population particulière ou à un cas de gestion dérogatoire, mais sans rubriques associées, la catégorie de personnel concernée, le métier visé et le statut applicable ne peuvent être déduits. Une configuration complémentaire par le service paye est nécessaire avant toute utilisation.

Y2111

PROFIL SPECIFIQUE2111

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2111 », identifié par le code Y2111, est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il constitue donc une coquille technique, vraisemblablement créée en prévision d'un usage spécifique évoqué par son libellé, sans contenu opérationnel à ce jour. Le nom « SPECIFIQUE2111 » suggère un profil sur mesure, probablement réservé à une situation particulière (catégorie de personnel, contrat ou cas de gestion atypique) à définir par le service paye. Tant qu'aucune rubrique (salaire de base, primes, cotisations, retenues) n'y est rattachée, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin. Il convient de compléter le paramétrage avant toute utilisation en production.

Y2112

PROFIL SPECIFIQUE2112

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE2112 » (code Y2112) regroupe trois rubriques appliquées au contrat d'un salarié. Son intitulé « spécifique » suggère un profil dédié à une catégorie particulière de personnel, sans que l'on puisse, à partir des seules données disponibles, identifier précisément le métier ou le statut concerné (cadre, agent, contractuel, etc.). Les rubriques associées orientent toutefois vers une logique conventionnelle : la « Valeur du point nationale et établissement » sert de base de valorisation indiciaire, le « Salaire convention temps plein » fixe la rémunération de référence prévue par la convention collective, et le « Salaire minimum convention proratisé » garantit le respect du plancher conventionnel ajusté au temps de travail effectif. Sur le bulletin, ce profil calcule donc le salaire conventionnel du contrat et contrôle qu'il reste au-dessus du minimum applicable.

3 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
100	Valeur du point nationale et établisseme	2006-01-01
200	Salaire convention temps plein	2006-01-01
1045	Salaire minimum convention proratisé	2006-01-01