HPA · Référentiel des règles

HRS/JRS C.E.T. CREDITE (CP/RTT...)

rubriques code 8672 variante 33436 ● en vigueur

Période d'application : 2023-12-01 → None

À propos

Rubrique « HRS/JRS C.E.T. CREDITE (CP/RTT...) » (code 8672) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2023-12-01. 4 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (2510 octets) référence 32 variable(s) et 1 fonction(s).

Explication

Cette rubrique sert a alimenter le Compte Epargne Temps (CET) du salarie : elle calcule combien d'heures ou de jours sont verses sur le CET, et le montant correspondant aux conges payes (CP) qui y sont transferes. Premiere verification : s'il n'y a aucun droit a CP acquis sur l'annee precedente (N-1), la regle s'arrete immediatement, aucun credit CET n'est calcule. Ensuite, deux modes de gestion possibles selon le parametrage de l'etablissement : Si le CET est gere en heures, on additionne les heures RTT, les heures supplementaires, les heures travaillees les jours feries et les heures de feries tombant un jour de repos. Les jours (RTT, CP, feries de repos) sont convertis en heures sur une base de 7 heures par jour. Si le CET est gere en jours, on totalise les jours RTT, les heures supplementaires reconverties en jours (divisees par 7), les heures de feries travailles reconverties en jours, et les jours de feries de repos. On y ajoute les CP transferes au CET, mais uniquement apres controle des soldes disponibles. Controle des CP de l'annee N-1 : on calcule le solde restant (acquis moins pris). Si ce solde est insuffisant pour couvrir le nombre de jours CP a transferer, la regle bloque l'operation avec un message d'erreur "droits Insuffisants CP" indiquant le solde reel. Sinon, le transfert est accepte et le montant correspondant est calcule au prorata de la base d'indemnisation acquise N-1. Le meme controle est applique aux CP de l'annee N-2, avec le meme mecanisme de blocage et de valorisation. Note : le code fourni se termine de facon abrupte (mot "sino" tronque), donc la fin du traitement N-2 n'est pas entierement visible.

Éléments référencés

Données utilisées (32)
acquis base_indem_acq_Nmoins1 base_indem_acq_Nmoins2 commentaire Credit_CET_Hrs Credit_CET_Jrs Credit_CET_Jrs_RTT_HS_FW_FR ERREUR Geston_CE jours_cp Jrs_acquis_Nmoins1 Jrs_acquis_Nmoins2 Jrs_pris_Nmoins1 Jrs_pris_Nmoins2 Montant_a_déduire_CP Montant_a_déduire_CP2 Nb_Hrs_Ferie_s_Repos Nb_Hrs_Feries_Trav Nb_Hrs_RTT Nb_Hrs_Supp Nb_Jrs_CP Nb_Jrs_CP_Nmoin1 Nb_Jrs_CP_Nmoin2 Nb_Jrs_Ferie_s_Repos Nb_Jrs_Rtt Nbre_jrs_cp Nbre_jrs_cp2 Nmoins1 Nmoins2 sino + 2 autres…
Fonctions de calcul (1)
ProvoquerErreur

Historique de la règle (4 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
29952 1980-01-01 → 2016-04-30 archivée Consulter
30203 2016-05-01 → 2017-11-30 archivée Consulter
30249 2017-12-01 → 2023-11-30 archivée Consulter
33436 2023-12-01 → None en vigueur version affichée
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