HEURES A RECUP.
rubriques
code 96950
variante 28571
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « HEURES A RECUP. » (code 96950) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (417 octets) référence 7 variable(s).
Explication
Cette regle calcule un solde global d'heures a recuperer pour le salarie, en additionnant plusieurs compteurs d'heures distincts. Le resultat sert d'affichage synthetique : il regroupe en une seule valeur differents types d'heures qui ouvrent droit a recuperation, plutot que de les presenter separement.
Le calcul depend de l'etablissement auquel le salarie est rattache, et seuls deux etablissements sont actuellement pris en compte.
Premier cas : si le salarie appartient a l'etablissement 46, le solde additionne quatre compteurs : les heures de jours feries travailles, les heures de jours feries tombant sur un jour de repos, les heures de repos compensateur, et les heures de repos compensateur de nuit.
Deuxieme cas : si le salarie appartient a l'etablissement 114, le solde reprend les memes quatre compteurs que ci-dessus, mais y ajoute en plus deux elements : les heures supplementaires a recuperer et un cumul d'heures diverses a recuperer. Cet etablissement a donc un perimetre de recuperation plus large.
Pour tous les autres etablissements (tout code different de 46 et 114), la regle ne produit aucun calcul : aucune valeur n'est affectee au solde. Le comportement attendu dans ce cas n'est pas precise par la regle elle-meme - il est probable que ces etablissements utilisent un autre mecanisme d'affichage, ou que la rubrique reste simplement vide ou inchangee. Ce point merite verification si de nouveaux etablissements doivent utiliser cette rubrique.
En resume : il s'agit d'un affichage cumule d'heures a recuperer, parametre etablissement par etablissement, avec un perimetre standard (feries et repos compensateurs) pour l'etablissement 46 et un perimetre elargi (incluant heures supplementaires et heures diverses) pour l'etablissement 114.
Éléments référencés
Données utilisées (7)