Rubrique « HEURES RTT ACQUIS » (code 8650) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (1244 octets) référence 16 variable(s).
Explication
Cette regle calcule le nombre d'heures de RTT (repos compensateur) acquises par le salarie sur la periode de paie. Le resultat est porte dans la rubrique "repos_comp". Le mode de calcul depend entierement de l'etablissement auquel le salarie est rattache : chaque etablissement applique sa propre logique.
Pour les etablissements 06, 08 et 106, on reprend simplement les heures deja acquises telles quelles. Pour les etablissements 33, 34 et 35, on reprend une valeur dediee (HRS_RTT), sans recalcul.
Pour l'etablissement 70, le calcul est plus elabore : on part des heures acquises propres au site 70, ajustees au prorata des heures contractuelles du salarie par rapport a l'horaire de l'etablissement. Ce montant est ensuite reduit dans trois cas : si le salarie a ete present moins de 28 jours dans le mois, le RTT est proratise sur la base de 30 jours ; s'il a eu des heures d'absence, le RTT est reduit en proportion du temps reellement travaille ; enfin, si le salarie est marque comme exclu du dispositif, le RTT est mis a zero.
Pour l'etablissement 101, le RTT est calcule comme un pourcentage (taux RTT) des heures reellement travaillees, deduction faite des absences ; il est annule des que les heures d'absence atteignent un mois plein (151,67 h) et ne peut jamais devenir negatif.
L'etablissement 118 suit exactement la meme logique que l'etablissement 70, avec son propre compteur d'heures acquises.
Enfin, pour l'etablissement 25, on reprend directement les heures acquises specifiques a ce site.
Note : pour les etablissements 70 et 118, la condition de proration utilise les absences "hrs_abs_70" meme pour le site 118, ce qui pourrait etre une coquille a verifier avec le parametrage.