PRIME ETE HIVER

rubriques code 8597 variante 30178 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME ETE HIVER » (code 8597) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (228 octets) référence 10 variable(s).

Explication

Cette règle calcule le montant de la prime d'été/hiver versée au salarié, en se basant sur une moyenne mensuelle de sa rémunération annuelle, à laquelle on retire les acomptes déjà perçus au titre de cette prime. Le calcul ne s'applique que si trois conditions sont réunies en même temps : le salarié ne perçoit pas de 13e mois, il est en contrat à durée indéterminée (CDI), et il a au moins un an d'ancienneté dans l'entreprise. Si l'une de ces conditions n'est pas remplie, la règle ne produit pas de montant (le salarié n'est donc pas éligible à cette prime selon ce calcul). Lorsque le salarié est éligible, le montant est obtenu ainsi : on additionne le salaire brut et le brut décalé (rappels ou éléments de paie d'une période antérieure), on retire les indemnités de maternité/paternité, on rajoute les absences du mois, puis on divise le tout par 12 pour obtenir une moyenne mensuelle. De cette moyenne, on déduit les acomptes déjà versés au titre de cette prime. Enfin, la règle prévoit une possibilité de forçage manuel : si le gestionnaire de paie a saisi un montant forcé (valeur différente de -1, qui signifie « pas de forçage »), c'est ce montant saisi qui remplace le calcul automatique. Cela permet d'ajuster ponctuellement la prime d'un salarié, par exemple pour un cas particulier. Point d'attention : le sens exact d'ajouter les absences (abs_m) dans le calcul peut paraître contre-intuitif et mériterait confirmation auprès du paramétreur ; il s'agit probablement d'une réintégration pour neutraliser une retenue déjà appliquée au brut.

Éléments référencés