PANIERS JOUR

rubriques code 81310 variante 407 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PANIERS JOUR » (code 81310) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (73 octets) référence 3 variable(s).

Explication

Cette règle calcule le montant de la rubrique "Paniers jour" versée au salarié, en se basant sur le nombre de nuits effectuées sur la période de paie. Le principe est simple : la rubrique n'est alimentée que si le salarié a effectivement travaillé au moins une nuit. On vérifie donc d'abord le compteur de nuits. Si ce compteur est strictement supérieur à zéro (au moins une nuit comptabilisée), alors le montant du panier est calculé en multipliant le nombre de nuits par la valeur du minimum garanti en vigueur. Autrement dit, chaque nuit déclenche le versement d'un panier dont la valeur unitaire correspond au minimum garanti. Si en revanche le salarié n'a effectué aucune nuit sur la période, la condition n'est pas remplie et la règle ne fait rien : aucun montant n'est attribué pour cette rubrique. Le salarié ne touchera donc pas de panier jour ce mois-là au titre de ce calcul. Quelques points à clarifier avec le paramétrage métier pour éviter toute ambiguïté : la rubrique s'appelle "Paniers jour" mais le déclencheur est le nombre de nuits, ce qui peut sembler contre-intuitif. Il conviendrait de confirmer que c'est bien voulu (par exemple, un panier "du lendemain" attribué après chaque nuit travaillée). Par ailleurs, la valeur du "minimum garanti" utilisée comme montant unitaire doit être celle en vigueur sur la période de paie traitée, généralement définie par la réglementation et mise à jour régulièrement dans les paramètres généraux du logiciel.

Éléments référencés

Données utilisées (3)