PRIME TRIMESTRIELLE

Cette règle calcule le montant de la prime trimestrielle versée au salarié, mais uniquement pour les salariés rattachés à l'établissement portant le code 110. Pour tous les autres établissements, la règle ne fait rien et aucune prime n'est attribuée par ce mécanisme. Lorsque le salarié appartient bien à l'établissement 110, la prime est d'abord calculée comme un tiers du salaire conventionnel, ajusté au prorata du temps de travail du salarié : on prend le salaire prévu par la convention, on le multiplie par le nombre d'heures inscrites au contrat du salarié, on divise par le nombre d'heures de référence de l'établissement, puis on divise le tout par trois (parce qu'il s'agit d'une prime trimestrielle, soit un tiers de l'année partagée en trimestres, ou plus vraisemblablement la part trimestrielle d'un montant annuel — ce point mériterait d'être confirmé). Un cas particulier s'applique au mois de janvier (mois de paye 01) : la prime est alors recalculée comme une régularisation annuelle. On prend le cumul du salaire conventionnel sur l'année, on le divise par douze, puis on retranche le cumul des primes déjà versées ainsi que les absences. Autrement dit, en janvier, la règle remet les compteurs à plat en tenant compte de ce qui a déjà été payé et des absences constatées. Enfin, un garde-fou est appliqué : si le calcul aboutit à un montant négatif (ce qui peut arriver en janvier si les primes déjà versées dépassent le droit théorique, ou si les absences sont importantes), la prime est ramenée à zéro. Le salarié ne se voit donc jamais réclamer un trop-perçu via cette rubrique : au pire, il ne touche rien ce mois-là.