PARTICIPATION NUIT OASIS
rubriques
code 7071
variante 28155
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PARTICIPATION NUIT OASIS » (code 7071) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (181 octets) référence 8 variable(s).
Explication
Cette regle calcule la prime de participation aux heures de nuit pour les salaries d'un etablissement particulier, l'etablissement OASIS. Elle determine d'abord un montant lie aux nuits travaillees, puis le repercute dans le taux horaire du salarie.
La regle ne s'applique que dans un seul cas precis : si le code de l'etablissement du salarie est 36 (qui correspond visiblement a OASIS). Pour tous les autres etablissements, rien n'est calcule et la regle reste sans effet.
Lorsque la condition est remplie, le calcul se deroule en plusieurs etapes. D'abord, on etablit un forfait par nuit egal a la moitie du taux horaire de base du salarie. Ensuite, on determine le nombre de nuits effectuees en divisant les heures de nuit enregistrees par 9 (on considere donc qu'une nuit equivaut a 9 heures de travail). Le montant total de la prime est alors obtenu en multipliant ce forfait par nuit par le nombre de nuits.
Enfin, ce montant n'est pas verse tel quel comme une prime distincte sur le bulletin : il est integre au taux horaire du salarie. Concretement, le montant calcule est divise par les heures de l'etablissement, et le resultat vient majorer le taux horaire utilise pour la paie. La participation aux nuits OASIS augmente donc indirectement la remuneration horaire plutot que d'apparaitre comme une ligne de prime separee.
Point d'ambiguite a signaler : le code utilise deux variables d'heures de nuit distinctes selon les references (taux horaire de reference et heures de nuit de reference 2). Il faudra confirmer aupres du parametreur quelles periodes de pointage ou quels compteurs correspondent exactement a ces deux variables pour s'assurer que le bon volume d'heures alimente bien le calcul.
Éléments référencés
Données utilisées (8)