PRIME DE BLOC
rubriques
code 6981
variante 28066
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME DE BLOC » (code 6981) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (147 octets) référence 6 variable(s).
Explication
Cette règle calcule le montant de la Prime de Bloc à verser au salarié sur la période de paie, en tenant compte de ses absences pour congés payés.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence (le montant plein, tel qu'il serait versé pour un mois complet de présence). On le proratise ensuite en fonction du temps réellement travaillé. Concrètement, on prend le nombre d'heures de base de la période (les heures théoriques attendues sur le mois), on en retire les heures de congés payés, et on rapporte ce résultat aux heures de référence de l'établissement. Autrement dit, plus le salarié a pris de congés payés sur la période, plus la prime versée diminue, puisqu'elle est ajustée au prorata des heures effectivement travaillées hors congés.
La règle prévoit également un garde-fou : si jamais le calcul aboutit à une prime supérieure au montant de référence (cas qui pourrait se produire si les heures de base dépassent les heures de l'établissement), la prime est plafonnée au montant initial. Le salarié ne peut donc jamais toucher plus que la prime pleine.
En parallèle, la règle prépare un second élément : la part de cette prime ramenée à une heure de travail (montant divisé par les heures de l'établissement). Cette valeur est destinée à être réintégrée dans le taux horaire du salarié, vraisemblablement pour que la prime soit prise en compte dans le calcul d'autres éléments de paie basés sur le taux horaire (par exemple les heures supplémentaires ou les indemnités de congés).
Point d'attention : la nature exacte des "heures de l'établissement" par rapport aux "heures de base" n'est pas précisée ici et mériterait d'être confirmée selon le paramétrage de l'entreprise.
Éléments référencés
Données utilisées (6)