PRIME D'EMBAUCHE

rubriques code 6969 variante 28054 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME D'EMBAUCHE » (code 6969) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (122 octets) référence 4 variable(s).

Explication

Cette regle sert a calculer un taux horaire de rajustement pour la prime d'embauche, dans le cadre d'une mise a jour des taux pour l'annee 2026. Concretement, elle determine combien represente la prime ramenee a une heure de travail, ce qui permet ensuite de la repartir ou de l'integrer correctement dans la paye selon le temps preste. Le calcul se deroule en deux temps. D'abord, la regle verifie le nombre d'heures travaillees par le salarie. Si ce nombre est egal a zero, autrement dit s'il n'y a aucune heure de travail enregistree sur la periode, la regle utilise a la place les heures prevues au contrat. Cette securite evite une division par zero et garantit qu'on dispose toujours d'une base horaire de reference, meme pour un salarie qui n'aurait pas encore preste d'heures (par exemple en cas d'embauche recente, d'absence totale sur la periode, ou de donnees de pointage manquantes). Ensuite, une fois cette base horaire etablie, la regle divise le montant de la prime d'embauche par ce nombre d'heures. Le resultat obtenu est le taux horaire qui servira au rajustement de la prime. En resume : la prime d'embauche est convertie en un taux par heure, en s'appuyant prioritairement sur les heures reellement travaillees, et a defaut sur les heures contractuelles. Une ambiguite subsiste cependant sur la periode de reference : le code ne precise pas si les heures considerees sont celles du mois, de l'annee, ou d'une autre periode, ni si le montant de la prime correspond a une enveloppe globale ou a un solde restant. Ces elements dependent du parametrage en amont dans CEGI.

Éléments référencés

Données utilisées (4)