PRIME ANNUELLE NOVEMBRE

Cette regle calcule le montant de la prime annuelle versee au mois de novembre pour chaque salarie concerne. Premiere etape : la regle verifie si la prime a deja ete calculee ou versee (via un indicateur de controle lie a une autre rubrique). Si c'est le cas, le traitement s'arrete immediatement pour eviter tout double versement. Deuxieme etape : la regle determine si le salarie a droit a la prime selon la nature de son contrat. Sont eligibles les salaries qui ne sont pas en CDD, ainsi que, par exception, les apprentis (meme s'ils sont en CDD). Autrement dit, les CDD classiques sont exclus, mais pas les contrats d'apprentissage. Pour les salaries eligibles, la prime est calculee de la maniere suivante : on prend le cumul annuel des elements de remuneration (salaire de base, complements, heures supplementaires et complementaires) auquel on ajoute le montant correspondant aux absences, on divise ce total par 12 pour obtenir une moyenne mensuelle, puis on applique un pourcentage parametrable qui fixe le niveau de la prime. Troisieme etape : un garde-fou est prevu. Si le calcul aboutit a un montant negatif, la prime est ramenee a zero. Aucune retenue ne sera donc operee au titre de cette prime. Point d'ambiguite a signaler : l'ajout du montant des absences au cumul de remuneration peut surprendre, car on pourrait s'attendre a ce que les absences viennent en deduction. Un bloc de code alternatif, actuellement desactive (mis en commentaire), prevoyait justement de soustraire ces absences pour les cadres. Il serait prudent de faire valider par le parametreur que la formule active reflete bien la regle de gestion souhaitee.