MAINTIEN HEURES CADRE (Mal, Mat,AT))

Cette regle determine, pour les cadres, le montant du maintien de salaire lie aux absences pour maladie, accident du travail, rechute ou accident de trajet. Elle calcule trois informations en parallele : le montant total du maintien verse au salarie, la part de maladie maintenue (utile pour le suivi et les declarations), et la base de conges payes a retrancher au titre des accidents du travail (ces periodes ne generant pas de droits a conges de la meme maniere). Le traitement depend de l'etablissement auquel le cadre est rattache, et seulement deux etablissements sont prevus explicitement. Premier cas : si le cadre appartient a l'etablissement numero 12, le maintien total cumule les indemnites de maladie et celles liees aux accidents du travail, rechutes et trajets. La part de maladie maintenue reprend uniquement le volet maladie, et la base de conges payes a deduire correspond a la part accident du travail/rechute/trajet. Deuxieme cas : si le cadre appartient a l'etablissement numero 174, aucun maintien n'est applique. Les trois montants sont remis a zero : pas de maintien verse, pas de maladie maintenue comptabilisee, et aucune base de conges payes a retirer. Point d'attention : la regle ne precise pas ce qui se passe pour un cadre rattache a un autre etablissement que le 12 ou le 174. Dans ce cas, les trois valeurs ne sont pas affectees par cette regle et conservent ce qui a ete calcule en amont (ou restent indefinies si rien n'a ete pose avant). Il serait prudent de verifier que tous les etablissements concernes par les cadres sont bien couverts, faute de quoi certains dossiers pourraient passer entre les mailles.