ABSENCE HRS MISE A PIED

rubriques code 6570 variante 33042 ● en vigueur

Période d'application : 2001-01-01None

À propos

Rubrique « ABSENCE HRS MISE A PIED » (code 6570) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2001-01-01. 2 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (864 octets) référence 13 variable(s) et 1 fonction(s).

Explication

Cette rubrique calcule la retenue sur salaire correspondant a une absence pour mise a pied, exprimee en heures. Elle determine le montant a deduire de la paie, le taux horaire applique et le nombre d'heures retenues, puis enregistre un commentaire indiquant la periode d'absence. Deux situations sont prises en compte. Premier cas, une absence "classique" mesuree en heures : si la duree de l'absence couvre exactement l'horaire de base du salarie (autrement dit, une absence sur la totalite de la periode travaillee), la retenue correspond au montant entier des elements fixes de reference (salaire de base), avec un signe negatif puisqu'il s'agit d'une deduction. Sinon, on calcule un taux horaire (elements fixes divises par les heures de base) et la retenue est egale au nombre d'heures d'absence multiplie par ce taux, en negatif. Le commentaire mentionne alors la periode du... au... a partir des dates de debut et de fin de l'absence. Deuxieme cas, une absence partielle (heures d'absence partielle non nulles) : la meme logique s'applique mais en utilisant les heures partielles. Si ces heures partielles egalent l'horaire de base, on retient le montant complet ; sinon, on applique le taux horaire aux heures partielles. Dans ce cas, le commentaire utilise les dates de debut et de fin de la periode partielle (les variables "pla", probablement "planning" ou "planifiees"). Le second bloc ecrase les valeurs du premier quand il s'applique. Enfin, la regle calcule la duree de l'absence en jours entre les deux dates, plafonnee a 30 jours maximum (probablement pour le calcul de cotisations ou de droits proratises sur le mois). Point d'ambiguite : la signification exacte des suffixes "_pla" et l'usage final de "duree_jours" (variable calculee mais non utilisee dans la retenue elle-meme) ne sont pas explicites dans le code fourni.

Éléments référencés

Fonctions de calcul (1)

Historique de la règle (2 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
180 1980-01-01 → 2000-12-31 archivée Consulter
33042 2001-01-01 → None en vigueur version affichée