ABSENCE HEURES PATERNITE
rubriques
code 6420
variante 29873
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-02 → None
À propos
Rubrique « ABSENCE HEURES PATERNITE » (code 6420) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-02. 2 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (896 octets) référence 14 variable(s) et 1 fonction(s).
Explication
Cette règle calcule la retenue de salaire correspondant à une absence pour congé de paternité exprimée en heures, ainsi que les éléments associés (taux horaire, nombre d'heures, commentaire et impact sur le maintien des congés payés).
Le principe est simple : on retient au salarié le montant correspondant aux heures pendant lesquelles il a été absent. Pour cela, la règle distingue deux situations.
Premier cas : l'absence couvre la totalité des heures de base de la période (absence complète). On retient alors l'intégralité des éléments fixes de paie (le montant complet est déduit, d'où le signe négatif), et le taux horaire est calculé à titre indicatif en divisant ces éléments fixes par les heures de base.
Deuxième cas : l'absence ne couvre qu'une partie des heures de base (absence partielle). On calcule d'abord le taux horaire (éléments fixes divisés par heures de base), puis on retient seulement les heures réellement absentes multipliées par ce taux.
La règle gère également une absence dite « partielle » distincte (variable heures_abs_partiel) : si elle est renseignée, elle écrase les calculs précédents avec la même logique (complète ou partielle) et change le libellé du commentaire pour utiliser les dates de planning au lieu des dates initiales.
Le nombre d'heures retenues et un commentaire automatique « Absence du [date début] au [date fin] » sont enregistrés.
Enfin, la règle calcule la durée en jours entre les deux dates, plafonnée à 30 jours (cohérent avec la durée maximale légale du congé paternité au Maroc), et elle prépare un montant positif destiné au maintien des congés payés (l'inverse du montant retenu, pour neutraliser l'impact sur l'acquisition des CP).
Point d'ambiguïté : la règle écrit successivement dans les mêmes variables (montant, taux_horaire, nb_heures), donc seul le dernier bloc exécuté est conservé ; l'ordre de priorité entre absence « normale » et absence « partielle » dépend de l'ordre d'évaluation du moteur CEGI.
Éléments référencés
Données utilisées (14)
Fonctions de calcul (1)
Historique de la règle (2 variantes)
Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.
| Version | Période | Statut | |
|---|---|---|---|
| 165 | 1980-01-01 → 1980-01-01 | archivée | Consulter |
| 29873 | 1980-01-02 → None | en vigueur | version affichée |