ABSENCE JOURS PATERNITE

rubriques code 6020 variante 130 ○ archivée

Période d'application : 1980-01-011980-01-01

À propos

Rubrique « ABSENCE JOURS PATERNITE » (code 6020) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2025-04-01. 4 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (3558 octets) référence 29 variable(s) et 4 fonction(s).

Explication

Cette règle calcule la retenue à appliquer sur la paie d'un salarié pour ses jours d'absence au titre du congé paternité. Elle détermine le montant à déduire du salaire, le nombre d'heures correspondantes, le taux journalier de référence, ainsi qu'un montant de maintien utilisé pour les congés payés. Le point de départ est la durée réelle de l'absence déclarée. Si cette durée couvre la totalité des jours calendaires du mois, elle est ramenée au nombre de jours de présence théorique du mois, afin d'éviter de pénaliser le salarié au-delà du temps de travail réellement prévu. Dans le cas général, la retenue est obtenue en divisant le salaire de base par le nombre de jours de présence du mois, puis en multipliant par la durée d'absence ; le résultat est porté en négatif (déduction) et arrondi au centime. Les heures d'absence sont calculées au prorata de l'horaire mensuel et de l'horaire de base du salarié. Un commentaire automatique « Absence du … au … » est inscrit avec les dates, et le taux journalier est mémorisé. Le montant servant au maintien du salaire pendant les congés payés est égal à la retenue, mais en positif. Une règle particulière s'applique aux établissements 54 et 55 : la base de calcul intègre, en plus du salaire de base, la prime de sujétion. La retenue, le taux journalier et le montant de maintien congés payés sont alors recalculés sur cette base élargie, et les heures d'absence sont arrondies plus finement (au millième). Le commentaire avec les dates reste produit de la même façon.

Éléments référencés

Fonctions de calcul (1)

Historique de la règle (4 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
130 1980-01-01 → 1980-01-01 archivée version affichée
29865 1980-01-02 → 2019-05-31 archivée Consulter
31035 2019-06-01 → 2025-03-31 archivée Consulter
34320 2025-04-01 → None en vigueur Consulter