PRIME PENURIE
rubriques
code 5881
variante 32776
● en vigueur
Période d'application : 2023-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME PENURIE » (code 5881) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2023-01-01. 3 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (867 octets) référence 3 variable(s).
Explication
Cette règle calcule le montant de la prime de pénurie versée au salarié pour le mois, en fonction de sa qualification et des heures réellement travaillées. Elle détermine aussi un complément à intégrer dans le taux horaire du salarié.
Le calcul se fait au prorata : on prend les heures de base du salarié, on retire les heures d'absence, puis on rapporte le tout aux heures de référence de l'établissement. Le résultat est multiplié par un montant de prime qui dépend du profil.
Trois cas sont prévus. Premier cas : si le salarié a un droit ouvert à l'indemnité d'urgences, la prime est calculée à partir du montant générique paramétré, sur la base des heures effectivement travaillées aux urgences. Deuxième cas : si le salarié occupe un poste relevant des qualifications brancardier, aide-soignant(e), auxiliaire puéricultrice, A.S.H., employé administratif ou agent des services administratifs, la prime est calculée avec un montant spécifique (Montant_30, vraisemblablement 30 euros ou un barème dédié à ces catégories). Troisième cas : si le salarié est infirmier diplômé d'État (I.D.E.) ou infirmière puéricultrice, la prime est calculée avec un montant plus élevé (Montant_50, probablement 50 euros ou le barème cadre soignant).
Dans tous les cas, un complément est aussi reporté dans le taux horaire du salarié, afin que la prime soit intégrée à la base de calcul des heures supplémentaires ou majorations éventuelles.
Point d'ambiguïté : les trois conditions ne sont pas mutuellement exclusives dans le code. Si un salarié remplit plusieurs critères (par exemple une IDE ayant droit à l'indemnité urgences), c'est la dernière condition vérifiée qui écrase les précédentes, ce qui mérite confirmation côté paramétrage.
Éléments référencés
Données utilisées (3)
Historique de la règle (3 variantes)
Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.
| Version | Période | Statut | |
|---|---|---|---|
| 32355 | 2021-12-01 → 2022-05-31 | archivée | Consulter |
| 32564 | 2022-06-01 → 2022-12-31 | archivée | Consulter |
| 32776 | 2023-01-01 → None | en vigueur | version affichée |