ASTREINTES NUIT WE
rubriques
code 5753
variante 27943
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « ASTREINTES NUIT WE » (code 5753) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (132 octets) référence 5 variable(s).
Explication
Cette règle calcule le montant de la prime d'astreinte de nuit et de week-end versée au salarié, mais uniquement pour deux établissements spécifiques de l'organisation : ceux portant les codes 58 et 59. Pour tous les autres établissements, la règle ne s'applique pas et aucun calcul d'astreinte n'est effectué ici.
Lorsque le salarié est rattaché à l'un de ces deux établissements, le traitement se fait en deux temps. D'abord, on détermine le nombre de week-ends d'astreinte couverts en divisant par deux le nombre total d'heures d'astreinte enregistrées sur la période. Autrement dit, on considère qu'une unité « week-end » correspond à deux heures comptabilisées en astreinte (le rapport exact entre heures saisies et week-ends reste une convention interne de paramétrage : il faudrait vérifier auprès du gestionnaire ce que représente concrètement cette division par deux dans la saisie des heures).
Ensuite, le montant de la prime d'astreinte est obtenu en multipliant ce nombre de week-ends par un forfait unitaire défini ailleurs dans le paramétrage. Le forfait représente le tarif payé pour chaque week-end d'astreinte assuré.
En résumé : si le salarié appartient à l'établissement 58 ou 59, sa prime d'astreinte de nuit et de week-end est égale au nombre d'heures d'astreinte saisies, divisé par deux pour obtenir un nombre de week-ends, puis multiplié par le forfait unitaire en vigueur. Pour les autres établissements, cette rubrique reste à zéro ou est gérée par une autre règle. Point d'attention : la signification exacte de la division par deux (heures vers week-ends) mérite confirmation côté métier.
Éléments référencés
Données utilisées (5)