ASTREINTES NUIT SEMAINE
rubriques
code 5752
variante 27942
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « ASTREINTES NUIT SEMAINE » (code 5752) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (112 octets) référence 4 variable(s).
Explication
Cette règle calcule le montant de la prime d'astreinte de nuit en semaine pour certains salariés, en fonction de l'établissement auquel ils sont rattachés.
Elle ne s'applique qu'aux salariés appartenant à l'un des deux établissements identifiés par les codes 58 ou 59. Pour tous les autres établissements, la règle ne produit aucun calcul et la prime d'astreinte reste donc à zéro (ou conserve la valeur qui lui aurait été attribuée ailleurs).
Lorsque le salarié relève bien de l'établissement 58 ou de l'établissement 59, le montant de l'astreinte est obtenu en multipliant le nombre d'heures d'astreinte effectuées par un montant forfaitaire unitaire. Autrement dit, chaque heure d'astreinte de nuit en semaine est rémunérée à un tarif fixe, et le total versé correspond simplement au tarif horaire multiplié par le nombre d'heures réalisées sur la période de paie.
En résumé : si vous appartenez à l'un des deux établissements concernés, vous touchez une prime d'astreinte de nuit en semaine proportionnelle au nombre d'heures d'astreinte saisies, sur la base d'un forfait horaire. Sinon, cette rubrique ne vous concerne pas.
Points à clarifier avec le paramétrage : le libellé parle d'« astreintes nuit semaine », mais la règle elle-même ne vérifie ni la plage horaire (nuit) ni le jour (semaine vs week-end). On suppose donc que le nombre d'heures d'astreinte saisi correspond déjà uniquement aux heures de nuit en semaine, et que le tri par type d'astreinte est fait en amont, lors de la saisie. De même, la valeur exacte du forfait horaire (montant en dirhams) n'est pas définie ici : elle provient d'une table de paramètres à vérifier auprès du service paie.
Éléments référencés
Données utilisées (4)