VACATION sshc AS nuit

rubriques code 462 variante 27452 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « VACATION sshc AS nuit » (code 462) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (176 octets) référence 8 variable(s).

Explication

Cette règle calcule le montant d'une vacation de nuit pour le personnel aide-soignant (AS) affecté en chirurgie, lorsque l'agent travaille dans un établissement bien précis. Concrètement, la règle vérifie d'abord à quel établissement l'agent est rattaché. Si, et seulement si, il s'agit de l'établissement identifié sous le numéro 118, la règle s'applique. Dans ce cas, le taux horaire utilisé pour la vacation est automatiquement positionné sur le taux prévu pour les vacations d'aide-soignant de nuit. La rémunération de la vacation est ensuite obtenue en multipliant le nombre d'heures effectuées par ce taux horaire. Le résultat constitue le montant de la vacation qui sera porté sur le bulletin de paie. Un libellé de commentaire est également généré automatiquement, sous la forme « Vacation du » suivi de la date de début de la période concernée, afin que la ligne soit clairement identifiable sur le bulletin ou dans les états de paie. En dehors de l'établissement 118, cette règle ne produit rien : ni le taux spécifique « AS de nuit », ni le calcul de la vacation, ni le commentaire ne sont appliqués. Le traitement de la vacation doit alors être assuré par une autre règle (la règle ici décrite ne prend pas en charge ce cas). Point d'attention : la règle suppose que le nombre d'heures saisi correspond bien à des heures de nuit effectivement réalisées en chirurgie par un aide-soignant ; aucun contrôle de la nature du poste ni de la plage horaire n'est effectué dans cette règle elle-même. De même, la valeur du taux « AS nuit » est gérée ailleurs dans le paramétrage : si ce taux évolue, la règle utilisera automatiquement la nouvelle valeur sans modification.

Éléments référencés