Vacations BRANCARDIER
rubriques
code 443
variante 27436
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « Vacations BRANCARDIER » (code 443) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (100 octets) référence 4 variable(s).
Explication
Cette règle calcule le montant des vacations pour les brancardiers, mais uniquement dans un établissement bien précis.
Ce qu'elle décide. La règle vérifie d'abord dans quel établissement travaille la personne. Elle ne s'applique que si l'établissement porte le code 110. Pour tous les autres établissements, la règle ne fait rien : aucun taux n'est fixé et aucun montant n'est calculé par cette rubrique (le montant doit alors être pris en charge ailleurs, ou rester à zéro selon le paramétrage général).
Le cas traité. Lorsque le salarié est rattaché à l'établissement 110, le système va chercher le taux horaire de vacation de brancardier prévu spécifiquement pour cet établissement (un paramètre dédié, propre au site 110). Ce taux est ensuite multiplié par le nombre d'heures de vacation effectuées par l'agent sur la période de paie.
L'effet sur la paie. Le résultat de ce calcul (nombre d'heures multiplié par le taux propre à l'établissement 110) constitue le montant de la rubrique "Vacations BRANCARDIER" qui sera porté sur le bulletin du salarié concerné. Autrement dit, plus l'agent a effectué d'heures de vacation, plus le montant augmente proportionnellement, et le taux unitaire utilisé est celui négocié ou paramétré pour ce site précis.
Point d'attention. La règle suppose que le nombre d'heures de vacation a bien été saisi en amont pour le salarié, et qu'un taux a été renseigné dans le paramètre dédié à l'établissement 110. Si l'un des deux manque, le montant calculé sera nul ou incohérent. Pour étendre cette vacation à d'autres établissements, il faudrait ajouter d'autres cas avec leurs propres taux.
Éléments référencés
Données utilisées (4)