SALAIRE DE BASE jour
rubriques
code 434
variante 27430
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « SALAIRE DE BASE jour » (code 434) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (167 octets) référence 7 variable(s).
Explication
Cette règle calcule le salaire de base journalier sous forme d'une vacation horaire, mais uniquement pour un établissement bien précis. Elle ne s'applique donc pas à tout le personnel : c'est un cas particulier réservé à un site identifié par le code 70.
Concrètement, le déroulement est le suivant. Lorsque l'employé concerné dépend de l'établissement numéro 70, le système reprend le taux de vacation prévu pour cette catégorie (le taux dit « ASJ »). À partir de ce taux, il reconstitue un taux « brut » en retirant deux fois une majoration de 10 %. Autrement dit, le taux affiché est considéré comme déjà chargé de deux composantes de 10 % (qui correspondent vraisemblablement à des cotisations, charges ou majorations conventionnelles), et la règle revient en arrière pour retrouver le taux de base avant ces deux majorations.
Ce taux brut est ensuite multiplié par le nombre d'heures effectuées par l'employé pour obtenir le montant de la vacation. Ce montant est enregistré à la fois comme « vacation » et comme « montant de la vacation » sur le bulletin.
En dehors de l'établissement 70, la règle ne fait rien : aucun calcul n'est déclenché et les montants restent ceux fixés ailleurs dans la paie.
Point d'attention pour la RH : la nature exacte des deux majorations de 10 % retirées n'est pas précisée dans la règle elle-même (charges sociales, TVA, prime conventionnelle ?). Il serait prudent de faire confirmer par le service paye à quoi correspondent ces deux taux de 10 % afin de s'assurer que le retraitement reste conforme à la convention applicable à l'établissement 70.
Éléments référencés
Données utilisées (7)