SALAIRE

rubriques code 331 variante 27385 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « SALAIRE » (code 331) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (97 octets) référence 4 variable(s).

Explication

Cette règle calcule le montant du salaire à verser pour la rubrique SALAIRE, mais uniquement dans un cas particulier lié à l'établissement de rattachement du salarié. Concrètement, le système vérifie d'abord à quel établissement appartient le salarié. Si celui-ci est rattaché à l'établissement portant le code 64, alors un traitement spécifique s'applique : le taux horaire utilisé pour le calcul est celui prévu pour les vacataires de cet établissement (un taux dédié, propre à l'établissement 64). Le montant du salaire est ensuite obtenu en multipliant le nombre d'heures effectuées par ce taux horaire. Autrement dit, pour les personnes affectées à l'établissement 64, la rémunération est calculée à l'heure, sur la base d'un taux horaire de vacation spécifique à cet établissement. Point important à signaler : la règle ne décrit qu'une seule branche, celle de l'établissement 64. Pour tous les autres établissements, le texte de la règle ne précise pas explicitement comment le taux et le montant sont déterminés. Cela peut signifier soit que d'autres règles (non visibles ici) prennent le relais pour les autres établissements, soit que les valeurs par défaut déjà en place restent appliquées. Ce point mérite d'être confirmé pour éviter toute ambiguïté. En résumé : si le salarié relève de l'établissement 64, son salaire est calculé en heures vacation au taux propre à cet établissement (nombre d'heures multiplié par le taux). En dehors de ce cas, la règle telle qu'écrite ne dit rien, et le calcul dépend alors d'autres paramétrages du système de paie.

Éléments référencés