GARDES NUIT SEMAINE

Cette règle concerne la rubrique de paie « Gardes de nuit en semaine ». Elle détermine, pour les agents concernés, le montant à verser et le nombre d'heures à comptabiliser au titre des gardes effectuées la nuit pendant la semaine, et précise que cette rubrique n'entre pas dans le calcul du RAG (rappel ou regroupement annuel de gains, selon l'usage interne — terme à confirmer côté CEGI). La règle ne s'applique que dans deux établissements précis, identifiés par les codes 58 et 59. Pour tout autre établissement, rien n'est calculé par cette règle : ni montant, ni heures, ni exclusion. Lorsque l'agent dépend bien de l'établissement 58 ou 59, trois effets se produisent simultanément : 1. Le montant de la rubrique est obtenu en multipliant le nombre de gardes de nuit en semaine effectuées par le tarif unitaire d'une nuit. Autrement dit : montant à payer = nombre de gardes × tarif d'une garde de nuit. 2. Le nombre d'heures associé à cette rubrique est obtenu en multipliant le nombre de gardes par le nombre d'heures que représente une garde de nuit en semaine. Cela alimente le compteur d'heures de l'agent pour cette rubrique. 3. La rubrique est marquée comme exclue du RAG, ce qui signifie qu'elle ne sera pas reprise dans ce regroupement particulier de la paie. Points à valider avec la maîtrise d'ouvrage : la signification exacte de « RAG » dans le contexte CEGI, et le fait que les variables « nombre de gardes », « montant d'une nuit » et « heures par garde semaine » soient bien paramétrées par ailleurs (table de paramètres ou saisie mensuelle).