PRIME TRIMESTRIELLE ITALIEN

rubriques code 1805 variante 27871 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME TRIMESTRIELLE ITALIEN » (code 1805) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (112 octets) référence 6 variable(s).

Explication

Cette regle determine le montant de la prime trimestrielle italien versee au salarie, ainsi qu'un complement a ajouter dans le taux horaire. Elle ne s'applique qu'a un etablissement bien precis : celui dont le code est 118. Pour tous les autres etablissements, la regle ne produit aucun calcul et la prime reste donc non renseignee par cette formule. Lorsque le salarie appartient a l'etablissement 118, le calcul se deroule de la maniere suivante. La prime versee est proportionnelle au temps de travail reel du salarie : on prend le montant de reference de la prime, on le multiplie par les heures de base du salarie (ses heures effectivement reconnues sur la periode), puis on divise le resultat par les heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui n'a pas travaille la totalite des heures attendues recevra une prime reduite au prorata de sa presence, tandis qu'un salarie a temps plein touchera l'integralite du montant de reference. En parallele, la regle calcule une seconde valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : il s'agit du montant de reference de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement. Concretement, cela revient a transformer la prime en un equivalent horaire, afin qu'elle soit prise en compte dans le taux utilise pour valoriser certaines heures (par exemple pour majorer les heures supplementaires ou les conges payes sur une base incluant cette prime). Point d'attention : la regle ne precise pas ce qui se passe si les heures de reference de l'etablissement sont nulles ou absentes, ce qui pourrait poser probleme en pratique. De meme, le perimetre exact des "heures de base" depend du parametrage en amont.

Éléments référencés