horaire mensuel planning

rubriques code 175 variante 12 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « horaire mensuel planning » (code 175) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (546 octets) référence 8 variable(s) et 1 fonction(s).

Explication

Cette règle détermine le nombre d'heures mensuelles à retenir pour le salarié, en combinant l'horaire prévu au contrat et l'horaire issu du planning réel. Le principe est le suivant. Si le salarié a un horaire contractuel défini (différent de zéro), on regarde si le mois est complet ou non. Quand le salarié n'a pas été présent tout le mois (le nombre de "trentièmes" est inférieur au nombre de jours calendaires du mois), on retient le plus grand des deux horaires entre celui du contrat et celui issu du planning : cela garantit que les heures effectivement planifiées au-delà du contrat sont bien prises en compte. Si en revanche le salarié couvre le mois entier, on retient simplement l'horaire du contrat. Si aucun horaire contractuel n'est défini (égal à zéro), on prend directement l'horaire calculé à partir du planning. Une possibilité de forçage est prévue : si un horaire mensuel a été saisi manuellement (différent de la valeur "non renseigné" -1), cette valeur saisie écrase tout le reste et s'impose comme horaire mensuel final. Enfin, un cas particulier s'applique à l'établissement portant le code 70. Pour ce site, même lorsque le salarié n'a pas couvert tout le mois, on ignore le planning et on retient uniquement l'horaire du contrat. Autrement dit, cet établissement ne profite pas du mécanisme "maximum entre contrat et planning". Point d'ambiguïté : pour l'établissement 70, la règle ne précise pas explicitement ce qu'il se passe si un horaire forcé a été saisi avant ; en pratique le forçage devrait toujours prévaloir, mais l'ordre d'application n'est pas totalement clair dans le code.

Éléments référencés

Fonctions de calcul (1)
max