PRIME DE FIDELITE IDE
rubriques
code 1526
variante 27666
○ archivée
Période d'application : 1980-01-01 → 2011-08-31
À propos
Rubrique « PRIME DE FIDELITE IDE » (code 1526) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.
Explication
Cette règle calcule le montant de la prime de fidélité versée à un salarié IDE, en fonction de son ancienneté dans l'entreprise et du nombre d'heures travaillées sur la période.
Première étape : le système détermine l'ancienneté du salarié. Pour cela, il compare la date du jour à la date d'entrée enregistrée dans le dossier du salarié. Si la date d'entrée n'a pas été saisie (ou est antérieure au 1er janvier 1900, ce qui revient au même), l'ancienneté est considérée comme nulle. Sinon, elle est calculée en années, avec deux décimales.
Ensuite, la prime n'est attribuée que si le salarié n'est pas exclu du dispositif (test d'exclusion à zéro). Si le salarié est exclu, aucun montant n'est calculé.
Le barème dépend ensuite de tranches d'ancienneté :
- entre 1 et 6 ans d'ancienneté : le montant de base est le premier palier (montant1) ;
- entre 6 et 9 ans : on applique le deuxième palier (montant2) ;
- entre 9 et 15 ans : on applique le troisième palier (montant3) ;
- au-delà de 15 ans : on applique le quatrième palier (montant4), le plus avantageux.
En dessous d'un an d'ancienneté, aucune prime n'est versée.
Le montant retenu est ensuite proratisé selon le temps de travail réel : on le multiplie par le nombre d'heures effectuées et on le divise par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié à temps partiel touche donc une prime proportionnellement réduite.
Enfin, si un montant forcé a été saisi manuellement par le gestionnaire (valeur différente de zéro), celui-ci remplace le montant du barème et est lui aussi proratisé sur les heures travaillées. Cela permet d'ajuster ponctuellement la prime d'un salarié sans modifier le barème général.
Éléments référencés
Données utilisées (11)
Fonctions de calcul (4)