PRIME IDE COORDINATRICE

rubriques code 1498 variante 27638 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME IDE COORDINATRICE » (code 1498) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (125 octets) référence 6 variable(s).

Explication

Cette regle determine comment calculer la prime de correspondant hygiene pour les salaries d'un etablissement particulier, et ajuste leur taux horaire en consequence. La regle s'applique uniquement aux salaries rattaches a l'etablissement portant le code 120. Pour tous les autres etablissements, rien ne se passe : la prime n'est pas calculee par cette regle et le taux horaire n'est pas modifie ici. Lorsque la condition est remplie (etablissement 120), deux calculs sont effectues simultanement : D'abord, le montant de la prime versee au salarie est proratise en fonction de son temps de travail. On part d'un montant de reference, puis on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie (son horaire contractuel) et on le divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie a temps plein touchera le montant complet, tandis qu'un salarie a temps partiel recevra une prime reduite au prorata de son temps de travail. Ensuite, une seconde valeur est calculee pour etre integree dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au montant de reference divise par les heures de reference de l'etablissement, autrement dit la part horaire de la prime. Elle sert a majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes en tenant compte de cette prime). Point d'ambiguite : le code ne precise pas d'ou vient le "Montant" de reference (parametre fixe, table, saisie ?), ni a quelle periode se rapportent exactement les "heures de base" et les "heures etablissement" (mensuelles, hebdomadaires ?). Ces elements dependent du parametrage general de la paie CEGI.

Éléments référencés