PRIME VOLANTE
rubriques
code 1279
variante 505
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME VOLANTE » (code 1279) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (276 octets) référence 8 variable(s).
Explication
Cette regle calcule le montant de la prime volante a verser au salarie, ainsi que deux valeurs complementaires utilisees pour ajuster le taux horaire et le taux de la paye.
Le principe general est de proratiser un montant de prime de reference en fonction du temps de travail. La prime versee correspond au montant de reference multiplie par les heures de base du salarie, puis divise par les heures de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a effectue toutes les heures attendues dans son etablissement, il touche la prime entiere ; s'il en a fait moins, la prime est reduite proportionnellement.
La regle prevoit une securite : si les heures de base du salarie sont egales a zero, le calcul s'arrete immediatement, ce qui evite une division par zero et signifie qu'aucune prime n'est due dans ce cas.
En parallele, deux elements sont prepares pour etre integres au taux horaire et au taux de paye du salarie : le montant de reference divise par les heures de l'etablissement (pour le taux horaire) et le montant de reference divise par les heures de base (pour le taux). Ces valeurs servent vraisemblablement a incorporer la prime dans l'assiette des heures supplementaires ou dans le calcul du salaire de reference.
Un cas particulier est prevu pour l'etablissement dont le code est 18 : dans ce cas, le calcul utilise un montant de reference different (un montant specifique a cet etablissement) a la place du montant standard, a la fois pour la prime versee et pour l'ajustement du taux horaire. Les autres etablissements continuent d'appliquer le montant standard.
Ambiguite a signaler : le code source contient un "finsi" en trop a la fin, ce qui suggere soit une coquille, soit qu'une condition englobante n'a pas ete recopiee ici.
Éléments référencés
Données utilisées (8)