INDEMNITE DIFFERENTIELLE
rubriques
code 1232
variante 48
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « INDEMNITE DIFFERENTIELLE » (code 1232) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (203 octets) référence 7 variable(s).
Explication
Cette regle calcule le montant de l'indemnite differentielle a verser au salarie, ainsi que la part de cette indemnite qui doit etre integree dans le taux horaire de reference.
Le principe general est le suivant. On part d'un montant de reference (le "Montant" de l'indemnite). Ce montant est ensuite proratise en fonction du temps de travail du salarie : on le multiplie par les heures travaillees par le salarie (hrs_base) puis on le divise par les heures de reference de l'etablissement (hrs_etab). Cela donne la prime effectivement due, qui sera donc reduite si le salarie n'a pas effectue un temps complet par rapport au standard de son etablissement. En parallele, la regle calcule une seconde valeur : la part horaire de l'indemnite (Montant divise par les heures de l'etablissement), qui servira ensuite a ajuster le taux horaire utilise ailleurs en paie.
Un cas particulier est prevu pour un etablissement specifique, identifie par le code 120. Pour ce seul etablissement, on n'utilise pas le montant standard mais un montant different appele Montant_SM (vraisemblablement un montant lie au salaire minimum, mais la regle ne le precise pas explicitement). Les deux calculs precedents (la prime et la part a reintegrer dans le taux horaire) sont alors refaits avec ce montant specifique, en gardant la meme logique de proratisation sur les heures.
En resume : tous les salaries recoivent une indemnite differentielle proratisee selon leurs heures travaillees, sauf ceux de l'etablissement 120 qui beneficient d'un calcul base sur un montant de reference different. Point d'ambiguite : la nature exacte de "Montant_SM" n'est pas documentee dans la regle elle-meme et meriterait d'etre confirmee par le parametrage.
Éléments référencés
Données utilisées (7)