FA/A Cplt base cotis. Retr. tps plein

Cette règle calcule un complément de base de cotisation pour la retraite à temps plein (régime AGIRC/ARRCO fusionné depuis janvier 2019). L'objectif est de reconstituer ce que serait l'assiette de cotisation retraite si le salarié travaillait à temps plein, lorsqu'il est en réalité à temps partiel, et d'en déduire le complément à ajouter à sa base normale. Le calcul se déroule en plusieurs étapes. D'abord, on détermine le nombre d'heures à maintenir pour la reconstitution : si un nombre d'heures spécifique a été défini sur le contrat du salarié, c'est cette valeur qui est retenue ; sinon, on prend la durée standard du temps plein. Ensuite, on compare ces heures à maintenir avec les heures plafonnées du salarié. On retient toujours la plus petite des deux valeurs comme base de calcul, pour éviter de proratiser à l'envers si le salarié dépassait déjà le temps plein. Enfin, pour chaque tranche de cotisation (Tranche 1, et les deux sous-parties de la Tranche 2), on calcule la valeur qu'aurait la tranche si le salarié était à temps plein, puis on en retranche la valeur réelle déjà cotisée. La différence, arrondie au centime, constitue le complément de cette tranche. Le complément total de la Tranche 2 additionne ses deux sous-parties, et le complément brut global cumule la Tranche 1 et l'ensemble de la Tranche 2. En résumé : la règle reconstitue fictivement une assiette retraite temps plein pour un salarié à temps partiel et calcule, tranche par tranche, le supplément de cotisation correspondant. Point d'attention : la logique suppose que les heures plafonnées sont inférieures ou égales aux heures à maintenir dans le cas normal ; sinon, aucun complément n'est généré.