Assiettes TA TB TC Complt REt Tps Pa

Cette règle reconstitue la rémunération du salarié comme s'il avait travaillé à temps plein sur le mois, puis répartit le cumul du salaire brut dans les tranches de plafond utilisées pour les cotisations (tranches A/B/C pour les cadres, tranches 1/2 pour les non-cadres). Le calcul du salaire « temps complet » se fait en trois cas. Premier cas : si le salarié n'a pas d'absences mais uniquement des heures complémentaires, on prend le brut du mois et on le ramène proportionnellement à l'horaire mensuel d'un temps plein, en se basant sur les heures réellement payées. Deuxième cas : si une valeur de salaire temps complet a déjà été saisie ou consignée par ailleurs, on la reprend telle quelle. Troisième cas : si le salarié est au forfait jours, on reconstitue un nombre d'heures théoriques à partir du brut et d'un SMIC horaire majoré (×1,7), plafonné à 151,67 heures, puis on applique la même règle de proratisation pour obtenir le salaire temps plein équivalent. Ensuite, un indicateur signale que la régularisation concerne les temps partiels. La règle calcule alors les tranches de cotisation par cumul depuis le début de l'année. Pour un cadre, elle détermine les plafonds des tranches A, B et C (respectivement 1, 4 et 8 fois le plafond cumulé) et ventile le cumul du brut, augmenté du salaire temps complet du mois, dans chaque tranche, en retirant ce qui a déjà été cotisé les mois précédents. Pour un non-cadre, le même principe s'applique avec deux tranches (plafond simple et triple plafond). Ambiguïté : le rôle exact des cumuls « CumulTr1/CumulTr2 » utilisés en plus de « CumulTrA/CumulTrB » pour les cadres n'est pas évident et mériterait une vérification métier.