SALAIRE DE BASE
rubriques
code 1055
variante 27460
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « SALAIRE DE BASE » (code 1055) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (153 octets) référence 5 variable(s).
Explication
Cette regle determine le salaire de base d'un collaborateur paye a la vacation (par exemple un enseignant vacataire, un intervenant ponctuel ou un prestataire remunere a la prestation), en se substituant au mode de calcul habituel des qu'un montant de vacation a ete saisi pour la periode.
Concretement, le systeme regarde s'il existe un montant de vacation different de zero pour le salarie sur la paie en cours. Autrement dit, la regle ne s'applique que lorsque la vacation a effectivement ete renseignee ; si aucun montant de vacation n'est saisi (valeur a zero), la regle ne fait rien et le salaire de base reste calcule selon les autres mecanismes prevus par ailleurs.
Lorsque la condition est remplie, trois informations de paie sont alignees sur la vacation declaree. D'abord, le salaire proratise du mois est pose egal au montant de la vacation : c'est ce montant qui sert de base de remuneration, sans recalcul au prorata d'un salaire mensuel theorique. Ensuite, le taux horaire est reconstitue en divisant le montant de la vacation par le nombre d'heures de vacation effectuees, ce qui donne le cout horaire reel de l'intervention. Enfin, les heures du contrat sont ramenees au nombre d'heures de vacation, de facon a ce que les compteurs d'heures du bulletin refletent uniquement les heures realisees au titre de la vacation, et non un horaire contractuel mensuel standard.
Point de vigilance : si le nombre d'heures de vacation est nul alors qu'un montant de vacation existe, le calcul du taux horaire devient impossible (division par zero). Il est prudent de s'assurer que les deux informations, montant et heures, sont toujours saisies ensemble.
Éléments référencés
Données utilisées (5)