COMPLEMENT DIFFERENTIEL SALAIRE DE BASE

rubriques code 1053 variante 27459 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « COMPLEMENT DIFFERENTIEL SALAIRE DE BASE » (code 1053) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (87 octets) référence 5 variable(s).

Explication

Cette rubrique calcule un complement differentiel sur le salaire de base, destine a ajuster la remuneration d'un salarie lorsque ses heures de travail ne correspondent pas aux heures standard de l'etablissement. Elle produit deux resultats distincts a partir d'un meme montant de reference. Le premier calcul determine le differentiel proprement dit. On prend le montant de reference, on le multiplie par les heures de base du salarie, puis on divise le tout par les heures de reference de l'etablissement. Concretement, cela revient a proratiser le montant en fonction du rapport entre les heures effectives du salarie et les heures standard de l'etablissement. Si le salarie travaille moins d'heures que la norme de l'etablissement, le differentiel sera reduit en consequence ; s'il en travaille autant, il recevra le montant integral. Le second calcul prepare une valeur a reinjecter dans le taux horaire. On divise simplement le montant de reference par les heures de reference de l'etablissement, ce qui donne une valeur horaire moyenne. Cette valeur servira ensuite a ajuster le taux horaire applique au salarie, afin que le complement soit correctement reparti sur chaque heure travaillee. L'effet final est double : d'une part, le salarie recoit un complement de salaire proportionnel a son temps de travail reel ; d'autre part, le taux horaire utilise dans le bulletin de paye est ajuste pour integrer ce complement de maniere coherente. Point d'ambiguite : la regle utilise deux orthographes differentes pour ce qui semble etre la meme variable (montant en minuscule puis Montant avec majuscule). Selon le moteur CEGI, il peut s'agir de la meme valeur ou de deux variables distinctes ; cela merite verification par le parametreur pour s'assurer que les deux calculs partent bien de la meme base.

Éléments référencés