Base Salaire Apprenti X%

Cette règle calcule la rémunération d'un apprenti exprimée en pourcentage du SMIC mensuel, ainsi que le taux de pourcentage retenu pour ce calcul. Par défaut, le taux de rémunération de l'apprenti est fixé à 80 % du SMIC mensuel. Le salaire de l'apprenti est donc calculé en prenant le SMIC mensuel multiplié par 80, puis divisé par 100, ce qui revient à appliquer 80 % du SMIC. Toutefois, la règle prévoit la possibilité de forcer un autre pourcentage. Si un pourcentage forcé a été saisi (autrement dit, s'il est différent de zéro), c'est ce pourcentage-là qui remplace la valeur par défaut. Dans ce cas, le salaire de l'apprenti est recalculé en appliquant le pourcentage forcé au SMIC mensuel, et le taux de rémunération mémorisé devient également ce pourcentage forcé. En résumé : la règle applique 80 % du SMIC comme rémunération standard de l'apprenti, sauf si un pourcentage spécifique a été renseigné manuellement pour le dossier, auquel cas ce taux personnalisé prend le pas sur le taux par défaut, à la fois pour le montant du salaire et pour la trace du pourcentage utilisé. Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient le « pourcentage forcé » (saisie utilisateur sur la fiche apprenti, paramètre du contrat, valeur issue d'un barème lié à l'âge ou à l'année de formation ?). Or, dans la réglementation française, le pourcentage du SMIC versé à un apprenti dépend normalement de son âge et de son année de contrat. Il faudrait donc vérifier comment ce pourcentage forcé est alimenté en amont, et si les 80 % par défaut correspondent bien au cas voulu lorsque rien n'est saisi.