VAC SEM MED GARDE
rubriques
code 243
variante 736
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « VAC SEM MED GARDE » (code 243) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (85 octets) référence 4 variable(s).
Explication
Cette regle calcule la remuneration d'une vacation pour les semaines de garde medicale (rubrique "VAC SEM MED GARDE"). Elle determine trois informations a partir du nombre de vacations effectuees et du tarif unitaire d'une vacation.
Concretement, la regle etablit :
- Le montant a payer : il est obtenu en multipliant le nombre de vacations realisees par le montant prevu pour une vacation. Autrement dit, si la personne a effectue plusieurs vacations dans la periode, on additionne autant de fois le tarif unitaire qu'il y a de vacations.
- Le taux affiche sur la fiche : il correspond simplement au montant d'une seule vacation (le tarif unitaire). C'est cette valeur qui apparait comme "taux" dans la ligne de paie, et non un pourcentage.
- Le nombre d'heures correspondantes : chaque vacation est comptee pour 13 heures. Le total des heures portees sur la rubrique est donc le nombre de vacations multiplie par 13.
L'effet sur la paie est direct : la ligne de paie indique le nombre de vacations effectuees, le tarif unitaire d'une vacation comme "taux", le montant total verse, et un volume horaire egal a 13 heures par vacation, ce qui permet le suivi du temps de travail correspondant.
Point d'attention / ambiguite : la regle suppose que le "nombre de vacations" et le "montant d'une vacation" sont saisis ou calcules ailleurs (en amont, dans la fiche du salarie ou la saisie des variables de paie). La valeur fixe de 13 heures par vacation est codee en dur dans la regle : si la duree reelle d'une vacation de garde changeait, il faudrait modifier le parametrage. Aucune condition particuliere (plafond, prorata, anciennete) n'est appliquee ici.
Éléments référencés
Données utilisées (4)