PRIME DE REFERENT

rubriques code 1215 variante 620 ○ archivée

Période d'application : 1980-01-012024-05-31

À propos

Rubrique « PRIME DE REFERENT » (code 1215) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2026-06-01. 3 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (402 octets) référence 8 variable(s).

Explication

Cette regle calcule la prime de referent versee au salarie, ainsi que le complement horaire correspondant qui viendra s'ajouter a son taux horaire de reference. Le calcul est proportionnel au temps de travail : on part d'un montant forfaitaire de prime prevu pour un horaire complet, et on l'ajuste selon le nombre d'heures effectivement realisees par le salarie par rapport a l'horaire de reference de l'etablissement. Par defaut, la regle utilise le montant standard de la prime de referent. Deux exceptions sont prevues selon l'etablissement de rattachement du salarie : - Si le salarie est rattache a l'etablissement numero 4 ou a l'etablissement numero 6, c'est un second bareme de montant qui s'applique a la place du montant standard. - Si le salarie est rattache a l'etablissement numero 12, c'est un troisieme bareme de montant, specifique a cet etablissement, qui est utilise. Pour tous les autres etablissements, le montant standard reste en vigueur. L'effet de la regle est double. D'une part, le salarie percoit la prime de referent calculee au prorata de ses heures travaillees : un salarie a temps partiel touchera donc une prime reduite par rapport a un salarie a temps plein. D'autre part, la regle alimente une seconde valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie, ce qui permet de repercuter la prime de referent sur les elements de paie calcules a partir de ce taux (par exemple les heures supplementaires). Le bareme du montant retenu dans les deux calculs est toujours coherent : meme exception d'etablissement, meme montant utilise pour la prime et pour le complement horaire.

Éléments référencés

Historique de la règle (3 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
620 1980-01-01 → 2024-05-31 archivée version affichée
33715 2024-06-01 → 2026-05-31 archivée Consulter
35101 2026-06-01 → None en vigueur Consulter