CHAMBRE

rubriques code 86505 variante 552 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « CHAMBRE » (code 86505), classée comme gain (RUB_GAIN=1). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (341 octets) référence 9 variable(s).

Explication

Cette règle calcule le montant de la rubrique "Chambre" pour un salarié, en distinguant la part hors taxe et la part de TVA. Elle sert à déterminer combien doit être retenu ou versé au titre de l'hébergement en chambre, en tenant compte de la TVA applicable. Le calcul se déroule en deux temps. D'abord, on détermine le montant total de la chambre. Deux cas sont possibles. Si un montant de chambre a été saisi manuellement (différent de zéro), c'est ce montant qui est retenu tel quel comme total. Sinon, le total est calculé automatiquement en multipliant le nombre de mois concernés par le montant unitaire de la chambre (par exemple un loyer mensuel multiplié par le nombre de mois de la période). Ensuite, à partir de ce montant total considéré comme TTC (toutes taxes comprises), la règle isole la base hors taxe et la TVA. Pour cela, elle utilise un coefficient construit à partir du taux de TVA en vigueur. La part hors taxe est obtenue en retirant la TVA du total, puis la TVA elle-même est recalculée en appliquant le taux à cette base hors taxe. Enfin, on reconstitue le total TTC en additionnant la base hors taxe et la TVA. L'effet final est de produire trois valeurs cohérentes : un montant hors taxe, un montant de TVA, et un montant total TTC pour la chambre, prêts à être utilisés sur le bulletin de paie ou dans la comptabilité. Point d'attention : la règle suppose que le montant saisi ou calculé est toujours TTC. Si ce n'est pas le cas dans certaines situations, le découpage HT/TVA serait incorrect.

Éléments référencés