PRIME DE TRANSPORT

Cette regle calcule le montant de la prime de transport versee au salarie pour le mois, en tenant compte du temps reellement travaille, des absences pour maladie et des conges pris. Le principe general : on part d'un montant de reference de remboursement transport, puis on le proratise selon les heures effectivement presentes et selon les jours de conges du mois. Premier filtre : si le salarie est marque comme exclu de cette prime (un indicateur d'exclusion est actif), le calcul s'arrete immediatement et aucune prime n'est versee. Ensuite, deux garde-fous sont appliques pour eviter les valeurs aberrantes. Les heures payees sont plafonnees a l'horaire de l'etablissement : on ne peut pas etre paye au-dela du temps de travail prevu. De la meme maniere, le nombre de jours de conges pris est plafonne a 30, ce qui correspond au mois complet. Le montant standard est alors calcule ainsi : on prend le remboursement transport de reference, on le multiplie par la part des heures contractuelles reellement travaillees (heures contractuelles moins heures de maladie, rapportees a l'horaire de l'etablissement), puis on applique un second prorata sur les jours de presence du mois (30 jours moins les conges pris, sur 30). Autrement dit, plus le salarie a ete absent (maladie ou conges), plus la prime diminue proportionnellement. Deux cas particuliers viennent ensuite ecraser ce calcul selon l'etablissement de rattachement. Pour l'etablissement 25, la prime est forcee a zero : aucun versement. Pour l'etablissement 49, le montant calcule est remplace par une valeur specifique, la prime Savoie non assujettie, qui suit donc un bareme particulier propre a ce site.