PRIME DE REFERENT

Cette règle calcule le montant de la prime de référent versée au salarié, ainsi qu'un complément de taux horaire à intégrer dans son taux de paie. Le principe général est le suivant : la prime correspond à un montant forfaitaire de référence, ajusté au prorata des heures réellement travaillées par le salarié par rapport aux heures normales de l'établissement. Autrement dit, si le salarié n'effectue qu'une partie des heures théoriques, il touche une part proportionnelle de la prime. En parallèle, la règle calcule aussi un petit complément qui vient s'ajouter au taux horaire du salarié, afin que cette prime soit également reflétée dans son taux de référence. Le montant forfaitaire utilisé dépend de l'établissement auquel le salarié est rattaché : - Pour les établissements 4 et 6, c'est un second barème spécifique qui s'applique. - Pour l'établissement 12, c'est un troisième barème dédié qui est retenu. - Pour tous les autres établissements, c'est le barème standard qui est utilisé. Un garde-fou est prévu : si les heures normales de l'établissement de référence sont à zéro (cas anormal ou paramétrage manquant), la règle s'arrête immédiatement sans rien calculer, afin d'éviter une division impossible et un résultat aberrant. Point d'ambiguïté à signaler au paramétreur : pour les établissements standards, le complément de taux horaire est divisé par les heures de l'établissement, alors que pour les établissements 4, 6 et 12, il est divisé par les heures de base du salarié. Cette différence de méthode entre les cas mérite d'être confirmée, car elle peut donner des résultats de natures différentes selon l'établissement.