Nombre de jours

rubriques code 20 variante 34685 ● en vigueur

Période d'application : 2026-01-01None

À propos

Rubrique « Nombre de jours » (code 20) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2026-01-01. 5 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (414 octets) référence 7 variable(s) et 4 fonction(s).

Explication

Cette regle calcule le nombre de jours du mois associe au bulletin de paye, sous trois formes differentes : les jours calendaires (tous les jours du mois), les jours ouvres (du lundi au vendredi, hors week-end) et les jours ouvrables (tous les jours sauf le dimanche). Ces trois compteurs servent ensuite de base pour proratiser un salaire, calculer une absence ou repartir une prime sur la duree reellement travaillee. Par defaut, les trois nombres sont determines sur la periode de paie en cours, c'est-a-dire entre sa date de debut et sa date de fin. Ensuite, la regle verifie un cas particulier concernant le nombre de jours calendaires. Elle compare le mois de la date de fin du bulletin avec le mois de la date de fin de la periode de paie : - Si les deux dates tombent dans le meme mois, le nombre de jours calendaires reste celui de la periode de paie (cas standard d'un bulletin mensuel classique). - Si elles tombent dans des mois differents, autrement dit lorsque le bulletin couvre une periode a cheval (par exemple une entree ou une sortie en cours de mois, ou un bulletin etabli sur une periode decalee), le nombre de jours calendaires est alors recalcule sur l'integralite du mois du bulletin, du premier au dernier jour de ce mois. L'effet pratique est de garantir que le diviseur servant au prorata calendaire corresponde bien au mois civil de reference du bulletin, et non a une fraction de periode, ce qui evite des erreurs d'arrondi sur les bulletins partiels. Ambiguite : la regle ajuste uniquement les jours calendaires dans le cas a cheval ; les jours ouvres et ouvrables restent calcules sur la periode de paie initiale, ce qui peut etre voulu ou etre un oubli selon l'usage metier attendu.

Éléments référencés

Fonctions de calcul (4)

Historique de la règle (5 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
3 1980-01-01 → 2018-05-31 archivée Consulter
30471 2018-06-01 → 2018-06-30 archivée Consulter
30531 2018-07-01 → 2018-07-01 archivée Consulter
30551 2018-07-02 → 2025-12-31 archivée Consulter
34685 2026-01-01 → None en vigueur version affichée