SOLDE CP SUR MAL/AT

Cette règle calcule le montant à verser au salarié au titre du solde de congés payés lorsque celui-ci est en situation de maladie ou d'accident du travail. Concrètement, elle détermine combien d'argent correspond aux jours de congés payés non pris (ou à régulariser) pendant une période d'absence pour maladie ou accident. Le mécanisme est simple. La règle commence par vérifier le nombre de jours concernés. Si ce nombre est différent de zéro, c'est-à-dire s'il y a effectivement des jours de congés payés à payer dans le cadre de cette rubrique, alors le calcul s'effectue. Le montant versé correspond au taux journalier du salarié multiplié par le nombre de jours retenus. Autrement dit, on valorise chaque journée de congé à hauteur de la rémunération journalière de référence du salarié. Si le nombre de jours est égal à zéro, aucun calcul n'est effectué et la rubrique reste sans montant. Cela évite de générer une ligne de paie inutile lorsque le salarié n'a aucun congé à solder dans ce contexte d'absence maladie ou accident du travail. À noter : la règle ne précise pas ici comment sont déterminés le taux journalier ni le nombre de jours retenus. Ces deux éléments sont calculés ailleurs dans le paramétrage de la paie, probablement à partir du salaire de référence du salarié et du compteur de congés payés acquis non encore consommés au moment de l'absence. La règle se contente d'appliquer la multiplication finale lorsque les deux valeurs sont disponibles et que des jours sont effectivement à payer.