Rubrique « HEURES NORMALES » (code 5060) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2024-07-01. 4 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (1200 octets) référence 11 variable(s).
Explication
Cette regle calcule le montant a payer pour les heures normales (en realite des heures supplementaires majorees) d'un salarie, ainsi que le taux horaire majore applique. Elle determine deux choses : le taux majore (taux horaire multiplie par un coefficient de majoration lie a l'absence) et le montant total (nombre d'heures supplementaires multiplie par ce taux majore).
Par defaut, le calcul utilise le taux horaire standard du salarie, multiplie par le coefficient de majoration. Ensuite, la regle ajuste ce taux selon l'etablissement auquel le salarie est rattache :
- Pour les etablissements 12 et 24, on utilise un taux horaire specifique (taux_horaire12).
- Pour les etablissements 23 et 24, on utilise un autre taux specifique (taux_horaire3).
- Pour l'etablissement 65, on utilise encore un autre taux (taux_horaire2).
- Pour les etablissements 107 et 108, on utilise le taux_horaire3.
- Pour l'etablissement 63, on prend un taux horaire particulier auquel on retranche le taux horaire des infirmiers diplomes d'Etat (taux_hor_ide) avant d'appliquer la majoration.
Point d'attention important : les conditions s'enchainent sans exclusion. L'etablissement 24 passe a la fois dans la regle des etablissements 12-24 puis dans celle des 23-24, donc la deuxieme reecrit la premiere et c'est finalement le taux_horaire3 qui est retenu pour l'etablissement 24. Ce comportement est ambigu : il faudrait confirmer avec le metier si c'est voulu ou s'il s'agit d'un bug de parametrage.
L'effet final est que le bulletin de paie integre, pour la rubrique heures normales, un montant calcule avec le taux horaire adapte a chaque etablissement et majore selon la regle d'absence en vigueur.