Rubrique « ABSENCE HEURES MALADIE » (code 6405) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2001-01-01. 3 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (889 octets) référence 13 variable(s) et 1 fonction(s).
Explication
Cette rubrique calcule la retenue sur salaire correspondant aux heures d'absence pour maladie du salarié. Elle détermine le montant à déduire de la paie en fonction du nombre d'heures d'absence déclarées et du taux horaire de l'intéressé.
Premier cas : absence sur la période complète. Si le nombre d'heures d'absence saisi dépasse la base horaire habituelle du salarié, on plafonne l'absence à cette base horaire et on retient l'intégralité des éléments fixes (le salaire de base est entièrement déduit). Sinon, la retenue est calculée au prorata : nombre d'heures absentes multiplié par le taux horaire (éléments fixes divisés par la base horaire), avec un signe négatif puisqu'il s'agit d'une déduction. Dans les deux cas, un commentaire automatique est généré indiquant la période d'absence (du … au …).
Deuxième cas : absence partielle (par exemple sur une partie de la période ou de la journée). Si des heures d'absence partielle sont renseignées, la même logique s'applique : si elles couvrent toute la base horaire, on déduit l'intégralité du salaire fixe ; sinon, on applique le taux horaire aux heures partielles. Le commentaire reprend alors les dates de la période d'absence partielle.
Enfin, la rubrique calcule la durée de l'absence en jours entre la date de début et la date de fin, en la plafonnant à 30 jours maximum (utile pour les règles de subrogation ou de Sécurité sociale).
Point d'attention : si les deux types d'heures (totales et partielles) sont renseignés simultanément, la partie partielle écrase les valeurs calculées au premier passage, ce qui peut prêter à confusion lors de la saisie.