SOLDE JRS RTT NON RECUPERES

Cette règle calcule le solde des jours de RTT non récupérés lors du départ d'un salarié, ainsi que le taux journalier qui sert à le valoriser. Elle s'applique uniquement lorsque le contrat du salarié prend fin pendant la période de paye en cours. Concrètement, le système vérifie que la date de fin de contrat tombe bien entre la date de début et la date de fin de la période de paye traitée. Autrement dit, on regarde si le salarié quitte effectivement l'entreprise sur ce mois de paye. Si ce n'est pas le cas, la règle ne produit rien : aucun solde RTT n'est calculé sur ce bulletin. Lorsque la condition est remplie, deux montants sont déterminés. D'abord, un taux journalier est obtenu en divisant les éléments fixes de rémunération du salarié par 21,67, qui correspond au nombre moyen de jours ouvrés dans un mois. Ensuite, le solde à verser est calculé en multipliant ce taux journalier par le nombre de jours de RTT restants, c'est-à-dire les jours acquis mais non pris par le salarié avant son départ. L'effet pratique est de garantir que le collaborateur qui quitte l'entreprise soit indemnisé équitablement pour les jours de RTT qu'il n'a pas pu poser. Le calcul reflète la valeur d'une journée de travail rapportée à sa rémunération mensuelle habituelle, ce qui permet de solder proprement ses droits sur le dernier bulletin de paye, en cohérence avec le solde de tout compte.