INDEMNITES JOURNALIERES MATERNITE

Cette rubrique calcule le traitement des indemnités journalières (IJ) de maternité versées par la Sécurité sociale, en distinguant la part qui doit être soumise à l'impôt (prélèvement à la source) de la part totale réellement perçue par la salariée. Le point de départ est le nombre de jours d'arrêt maternité et le montant global des IJ figurant sur le bordereau de la Sécurité sociale. À partir de ces deux informations, la règle reconstitue d'abord un taux journalier moyen (montant total divisé par le nombre de jours). Ce taux journalier sert ensuite à reconstituer la part fiscalisée des indemnités, c'est-à-dire la fraction qui entre dans l'assiette de l'impôt sur le revenu. Pour cela, la règle réintègre la CSG et la CRDS qui avaient été prélevées en amont (à l'aide d'un taux paramétré), puis applique l'abattement fiscal en vigueur et retire la CSG déductible (via un second taux paramétré). On obtient ainsi un taux journalier fiscalisé, que l'on multiplie par le nombre de jours d'arrêt pour produire le montant des IJ soumis à l'impôt. En parallèle, la rubrique conserve aussi le montant net total des IJ tel qu'il apparaît sur le bordereau, sans retraitement, qui correspond à ce que la salariée touche réellement. Point d'attention : malgré le commentaire d'en-tête qui parle d'« IJ AT/MP à 50 % » (accident du travail / maladie professionnelle), le code manipule en réalité une variable de jours d'IJ maternité. Il y a donc une incohérence apparente entre le libellé de la rubrique, le commentaire et les variables utilisées : à faire confirmer côté paramétrage avant d'en tirer des conclusions sur la nature exacte de l'arrêt traité.