MAINTIEN DE SALAIRE JOURS NC

Cette règle détermine le montant du maintien de salaire versé au salarié pour ses jours non travaillés mais rémunérés (absences justifiées qui ne font pas perdre la paie). Elle additionne plusieurs types d'absences indemnisées pour produire un total, en adaptant la liste des absences prises en compte selon l'établissement concerné. Dans le cas général, le maintien de salaire correspond à la somme des absences conventionnelles, des absences diverses justifiées, des heures pour recherche d'emploi, du troisième mois de grossesse et des heures de formation. Trois cas particuliers viennent ensuite modifier ce calcul. Pour l'établissement 4, on remplace la recherche d'emploi par l'adoption : le total comprend alors les absences conventionnelles, diverses justifiées, l'adoption, le troisième mois de grossesse et la formation. Pour l'établissement 12, on garde la composition de base (conventionnelle, formation, diverses justifiées, recherche d'emploi, troisième mois de grossesse), mais on calcule en plus le total des heures rémunérées correspondantes. Toujours pour cet établissement, si le salarié n'a pas effectué son préavis et que ce préavis est comptabilisé, on ajoute le montant et les heures du préavis non effectué au maintien et aux heures rémunérées. Pour l'établissement 174, le calcul est identique au cas général. En clair, la règle indemnise les jours d'absence considérés comme dus, avec une liste qui varie selon l'établissement : l'adoption remplace la recherche d'emploi dans l'établissement 4, et l'établissement 12 suit en plus les heures rémunérées et peut intégrer le préavis non effectué. Ambiguïté à signaler : la condition « preavis_non_effectué et Preavis_n_effec_cnt » mélange un montant et un compteur, il faudrait confirmer côté métier la nature exacte attendue de chaque variable.