Plan de Formation - Tx Horaires

Cette règle calcule le taux horaire de référence utilisé pour le plan de formation du salarié, ainsi que le taux horaire pris en charge par l'OPCA (organisme collecteur finançant la formation professionnelle). Le principe est le suivant : on part d'éléments enregistrés dans des compteurs dédiés à la formation, ce qui permet à chaque établissement d'ajuster le paramétrage selon ses propres pratiques. Deux éléments fixes sont récupérés : le nombre d'heures de référence (compteur FO01) et la rémunération de référence (compteur FO02). On y ajoute deux éléments variables qui viennent corriger cette rémunération : un montant "en plus" (compteur FO03, par exemple des nuits mensualisées) et un montant "en moins" (compteur FO04). Le salaire de référence est ensuite calculé en prenant la rémunération de référence, plus le montant en plus, moins le montant en moins. Vient la seule condition de la règle : si le nombre d'heures de référence n'est pas égal à zéro, alors on divise ce salaire de référence par ces heures pour obtenir le taux horaire de référence. Si les heures de référence valent zéro, la division n'a pas lieu (pour éviter une division par zéro) et le taux horaire conserve sa valeur précédente, ce qui peut être un point d'attention à vérifier. Le taux horaire OPCA est obtenu en multipliant ce taux horaire de référence par un coefficient de charges OPCA. Enfin, la règle alimente les champs d'affichage du bulletin : la base montre les heures de référence, le taux salarial le taux horaire calculé, le montant salarial le salaire de référence, le taux patronal le taux OPCA, le montant patronal le coefficient de charges, et un commentaire récapitule les éléments variables en plus et en moins utilisés.