Réduct.Cotis.Salariale TEPA

Cette rubrique calcule la réduction de cotisations salariales TEPA, c'est-à-dire l'allègement de charges salariales appliqué sur les heures supplémentaires. Elle alimente le journal des charges en regroupant toutes les réductions, quel que soit le taux retenu. La règle fonctionne selon trois situations. Premièrement, si le salarié n'a aucun brut URSSAF et qu'aucune base n'a été saisie manuellement, le calcul s'arrête immédiatement : il n'y a rien à réduire. Deuxièmement, si une base supplémentaire est présente (montant des heures supplémentaires donnant droit à l'exonération), la rubrique calcule automatiquement la réduction. Elle prend la base des heures supplémentaires, détermine la part de CSG correspondante, additionne les cotisations salariales concernées (URSSAF, assurance chômage, retraite et prévoyance obligatoires, plus la part de CSG calculée, en retirant la retraite et prévoyance non obligatoires). À partir de ce total, elle déduit un taux théorique de cotisations rapporté au brut URSSAF, puis retient le plus petit entre ce taux et le taux maximum TEPA autorisé. La réduction salariale est obtenue en appliquant ce taux à la base des heures supplémentaires, sans pouvoir dépasser le montant réel des cotisations URSSAF hors CSG. Les valeurs finales sont arrondies au centime. Le net imposable à déduire correspond à la base ainsi exonérée. Troisièmement, si une base a été forcée manuellement par le gestionnaire, le système exige aussi un taux forcé et un montant forcé. Si l'un des deux est absent, un message d'erreur bloque le bulletin avec la mention "renseignez le taux Forcé" ou "renseignez le Montant Forcé". Lorsque les trois valeurs sont saisies, elles remplacent purement et simplement le calcul automatique : la base, le taux, le montant de la réduction et le net imposable à déduire sont ceux indiqués par l'utilisateur.