GRATIFICATION STAGIAIRE

Cette règle calcule la gratification versée à un stagiaire et prépare les éléments nécessaires à l'affichage de la rubrique sur le bulletin de paie. Le point de départ est le nombre d'heures prévues au contrat du stagiaire : c'est ce volume horaire qui sert de référence pour toute la rubrique. Le montant de base de la gratification est ensuite obtenu en proratisant le taux de gratification de stage en fonction du temps de présence : on prend le montant de référence de la gratification, on le multiplie par le nombre d'heures inscrites au contrat, puis on divise le résultat par le nombre d'heures normales pratiquées dans l'établissement. Autrement dit, un stagiaire qui n'effectue qu'une partie de l'horaire collectif touche une fraction proportionnelle de la gratification de référence. Ce montant ainsi obtenu constitue à la fois le salaire de base du stagiaire et l'indemnité soumise prise en compte pour la suite des traitements de paie. La règle vérifie ensuite si le stagiaire a bien un volume horaire renseigné. Deux cas se présentent. Si le nombre d'heures du salarié est différent de zéro, on calcule un taux horaire de référence en divisant l'indemnité par ce nombre d'heures : cela permet d'afficher proprement un taux horaire cohérent sur la fiche de paie. Si en revanche aucune heure n'est renseignée, le taux horaire est forcé à zéro afin d'éviter une division impossible et tout affichage incohérent. Au final, la règle garantit qu'un stagiaire reçoit une gratification proportionnelle à son temps de présence contractuel et que la rubrique correspondante apparaît sur le bulletin avec un taux horaire valide, ou neutralisé lorsque les heures ne sont pas connues.