Remboursement Transport Collectif

Cette règle calcule le montant du remboursement de transport collectif versé au salarié sur sa fiche de paie. Elle examine trois situations possibles, dans un ordre précis, et s'arrête dès qu'une situation s'applique. Premier cas : si une valeur de montant a été saisie manuellement pour forcer le résultat (c'est-à-dire si ce champ contient autre chose que la valeur par défaut indiquant "pas de forçage"), alors c'est ce montant imposé qui est retenu tel quel, sans aucun autre calcul. Le traitement s'arrête là. Deuxième cas : si un montant de transport est défini pour le salarié (différent de zéro), la règle compare son horaire contractuel à la moitié de l'horaire normal de l'établissement. Si le salarié travaille moins de la moitié de l'horaire de l'établissement (typiquement un temps très partiel), le remboursement est proratisé proportionnellement à son temps de travail, puis le taux de remboursement applicable (exprimé en pourcentage) lui est appliqué. Sinon, c'est-à-dire dès que le salarié atteint au moins la moitié de l'horaire, il reçoit le montant de transport complet, simplement multiplié par le taux de remboursement. Troisième cas, uniquement si aucun montant de transport n'a été défini : la règle se base sur le nombre de jours saisi multiplié par un taux journalier, le tout pondéré par le taux de remboursement en pourcentage. Si l'un de ces deux éléments (jours ou taux journalier) est à zéro, rien n'est calculé et le montant reste à sa valeur initiale. Point à clarifier : la règle ne précise pas explicitement ce qui se passe si aucun des trois cas ne s'applique (aucun forçage, aucun montant de transport, et jours ou taux journalier à zéro). Dans cette situation, le montant restera celui initialisé en début de calcul.